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Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

1477W50 (Cote)

1985-1992

Truyes (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

1757W59 (Cote)

1984-1985

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.

1477W67 (Cote)

1973-1978

Veigné (Indre-et-Loire, France)

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

1545W15 (Cote)

1991

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

certificat d'urbanisme

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

1477W51 (Cote)

1989

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

1477W48 (Cote)

1970-1986

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.

1477W55 (Cote)

1983-1984

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

1477W25 (Cote)

1958-1980

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

1757W57 (Cote)

1983-1987

Monts (Indre-et-Loire, France)

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

1545W14 (Cote)

1990

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

certificat d'urbanisme

Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.

1477W1 (Cote)

1946

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.

1477W19 (Cote)

1944

Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

1757W73 (Cote)

1981-1984

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

1757W44 (Cote)

1987-2001

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

1757W72 (Cote)

1966-1982

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « le Maltâche ».

1757W45 (Cote)

1991

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

1477W29 (Cote)

1956-1986

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

1874W6 (Cote)

1988

Veigné (Indre-et-Loire, France)

plan d'occupation des sols

Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts sur la décharge de l'Indre. - Reconstruction et élargissement : dessins, pièces techniques, notes de calcul, correspondance, rapports de chantier, marché.

1477W21 (Cote)

1966-1969

Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.

1477W14 (Cote)

1944-1945

Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

1874W5 (Cote)

1991

Truyes (Indre-et-Loire, France)

plan d'occupation des sols

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

1757W76 (Cote)

1992

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.

1477W43 (Cote)

1982

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

1757W65 (Cote)

1983-1994

Truyes (Indre-et-Loire, France)

Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points kilométrique 1600 à 2300, projet d'amélioration de la visibilité et des courbes dans la côte dite "de Crochu" et au carrefour avec la RD 17 : plans, correspondance, notes (1955-1956) ; point kilométrique 1880, mise en cause de la Direction départementale de l'équipement suite à un accident de la circulation : correspondance (1974).

1477W13 (Cote)

1955-1974

Veigné (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France)

Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).

1757W47 (Cote)

1980-1991

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Avis du subdivisionnaire sur diverses affaires d'aménagement liées à la voirie rurale et communale (notamment : installation de barrières de dégel) : correspondance (1958, 1968). Programmation des travaux à effectuer sur les C.R. en 1955-1956 : notes, décomptes provisoires, correspondance, états estimatifs des travaux exécutés (1955-1956). Subventionnement par le département pour l'aménagement des C.R. : délibération, rapports du subdivisionnaire, P.V. de la commission départementale, états estimatifs des travaux (1956).

1477W28 (Cote)

1955-1968

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.

1757W52 (Cote)

1993

Cormery (Indre-et-Loire, France)

certificat d'urbanisme

Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).

1757W56 (Cote)

1977-1984

Monts (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.

1757W49 (Cote)

1994

Cormery (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Lotissement « le Clos Charlot ».

1757W61 (Cote)

1987-1989

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement et reconstruction de la travée détruite : notes, rapport.

1477W15 (Cote)

1941

Courçay (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier", "La Résidence du Vallon", "La Chaussée", "Les Parcs de Montbazon", "Belle Vue" et "Les Reignières". - Projet de classement dans la voirie communale des voies intérieures de desserte.

1477W62 (Cote)

1983-1989

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).

1477W54 (Cote)

1945-1981

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

1757W63 (Cote)

1986-1991

Sorigny (Indre-et-Loire, France)

Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits pendant la guerre. - Financement des travaux par l'Etat avant remise des ouvrages aux collectivités locales : correspondance, procès-verbaux, rapports.

1477W44 (Cote)

1946-1950

Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » et « la Varenne ».

1757W46 (Cote)

1976-1984

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.

1757W55 (Cote)

1982-1989

Monts (Indre-et-Loire, France)

Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires : arrêtés, formulaires types, livret de cantonnier, feuilles d'attachements des journées d'ouvriers.

1477W2 (Cote)

1950-1954

Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.

1477W59 (Cote)

1973-1976

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, bulletins de chantier (1944-1950). Réparation : correspondance, bulletins de chantier, marchés, croquis (1944-1950).

1477W9 (Cote)

1944-1950

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (notamment plantation de peupliers des Fleuriaux) : correspondance, rapports du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations, avis d'adjudication (affiche) (1913-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1913-1937). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, arrêtés, soumissions (1951-1953).

1477W32 (Cote)

1913-1954

Monts (Indre-et-Loire, France)

Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet de lotissement "Maurice" (1967), lotissements "L'Enclos de l'abbaye" (1971), "Les Réaux" (1973), "La Varenne (sous A 161)" (1972-1973), "La Varenne (sous A 569)" (1974), "Chaumenier (sous C)" (1973), "Chaumenier" (1975-1977), "Le Cimetière" (1979-1984).

1477W47 (Cote)

1966-1984

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.

1545W13 (Cote)

1991

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

RD 8, 19, 21, 45, 82, 85/285, 86, 87/287, 250 : schémas d'itinéraire.

1477W7 (Cote)

1958

Route départementale 8 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 19 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 21 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 45 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 82 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 85 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 86 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 87 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 250 (Indre-et-Loire, France)

« Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

1757W70 (Cote)

1993

Veigné (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

1757W60 (Cote)

1982-1989

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

1477W37 (Cote)

1940-1953

Sorigny (Indre-et-Loire, France)

RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

1477W10 (Cote)

1980-1981

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.

1757W53 (Cote)

1994

Cormery (Indre-et-Loire, France)

certificat d'urbanisme

Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

1477W34 (Cote)

1940-1970

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

Groupe HLM "Vaugrignon II". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux, plans.

1477W56 (Cote)

1958-1965

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Traverse de Montbazon. - Réfection des trottoirs et création d'une zone de stationnement entre le pont de l'Indre et la place André Delaunay : correspondance, factures, avant-métré des ouvrages, rapports du subdivisionnaire, plans, relevés.

1477W4 (Cote)

1961-1962

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes d'Artannes, Esvres-sur-Indre, Montbazon (terrain sportif et bassin de natation), Monts, Pont-de-Ruan, Saint-Branchs (piscine), Sainte-Maure-de-Touraine, Sorigny, Veigné (plage sur l'Indre), Villeperdue : correspondance, devis, plans, croquis, rapports, coupures de presse, documentation, relevés des journées de travail.

1477W53 (Cote)

1941-1951

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'une passerelle en bois : marché, mémoire de travaux, correspondance, coupes (1945). Reconstruction : correspondance, plan, coupe, élévation (1953-1954).

1477W22 (Cote)

1945-1954

Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Pont de Cormery sur l'Indre. - Reconstruction de deux arches, détruites en 1940 : programmes, plan, coupes, marchés, pièces comptables.

1477W6 (Cote)

1940-1946

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.

1545W12 (Cote)

1990

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 3 de Saint-Branchs à Cormery, 10 dit "de Notre-Dame", 16 de la Closerie aux Quarts, 22 dit "de la Varenne", 26 dit "du Chesneau", 28 des Bas Quarts de la Prairie, 9 dit "de la Roche", projets de reconnaissance : plans parcellaires, rapports du subdivisionnaire, tableaux généraux des C.R. dont la reconnaissance est projetée en exécution de la loi du 20 août 1881, enquêtes pour reconnaissance, acquisition des terrains et réalisation des travaux.

1477W27 (Cote)

1943-1957

Cormery (Indre-et-Loire, France)

L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

1545W11 (Cote)

1991

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

« Les Bois du Grand Chemin », construction de 11 logements par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) (permis et permis modificatif).

1757W58 (Cote)

1994

Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Groupe HLM d'Esvres. - Aménagement d'une voirie de desserte et des réseaux d'eau et d'électricité : dossier de travaux.

1477W57 (Cote)

1959-1961

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Lotissements "Les Parcs de Montbazon I, II et III". - Construction, aménagement de voirie et de réseaux : plans, programmes, profils, arrêtés, attestations.

1477W60 (Cote)

1973-1985

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Lotissement des Reignères : dossier de programmation (1974-1981). Lotissement "Derrière le parc sous E588" : dossier de réalisation (1974-1984). Lotissement "La Papautrie" : dossier de programmation (1979-1986).

1477W61 (Cote)

1974-1986

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux 52 de la Troue au Petit Mauron et 53 de la Troue à Mignonne. - Projet d'aliénation en vue de l'aménagement d'une zone à urbaniser en priorité : rapports du subdivisionnaire, renonciation au droit de préemption, P.V. d'arpentage et d'estimation, état parcellaire estimatif, plans, délibération.

1477W30 (Cote)

1965-1966

Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)

Pont d'Esvres sur l'Indre. - Construction d'un pont métallique provisoire : coupes, plans, notes, bulletins de marche des travaux, correspondance, pièces comptables (1940-1941). Reconstruction : coupes (1968).

1477W17 (Cote)

1940-1968

Esvres (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)

Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).

1477W8 (Cote)

1958-1972

Esvres (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France), Petite Prairie (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)

Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Monts : plan d'alignement (1964).

1477W16 (Cote)

1958-1964

Monts (Indre-et-Loire, France)

Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).

1477W46 (Cote)

1970-1982

Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Rue du Collège, restructuration et extension du collège Alcuin pour le conseil général d'Indre-et-Loire (refus de permis puis permis octroyé).

1757W50 (Cote)

1995-1996

Cormery (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

« La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

1757W67 (Cote)

1993

Truyes (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Affaires diverses (incendie de la gendarmerie, réfection de la couverture de l'église, réfection de la couverture du lavoir, aménagement de la plage et du camping, etc.) : correspondance, rapports, devis, croquis.

1477W63 (Cote)

1949-1954

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Reconstruction de l'îlot de Beaumer en zone de compensation. - Installation des réseaux électrique, d'eau et de voirie : correspondance, devis, plans, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, études, avant-projets.

1477W65 (Cote)

1950-1953

Monts (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 9, aliénation d'une partie sur une longueur de 280 m. : avis du subdivisionnaire, plans, correspondance, délibération (1972). Chemin rural 10, échange d'une section contre une parcelle de bois : délibération, plans, arrêté, état parcellaire estimatif (1961-1963). Chemin rural 16 : plan de situation (s.d.). Embranchement des Maisons neuves entre le C.D. 287 et la limite de la S.N.C.F. sur une longueur de 62 m., aliénation : avis du subdivisionnaire, promesse d'achat, état parcellaire estimatif, plans (1972). Chemin rural 18 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 21, recherche en propriété d'un sentier situé entre le C.R. 21 et le lotissement "la Charmeraie" : avis de l'ingénieur d'arrondissement, plans (1972). Chemin rural 22, projet de réfection : pétition, analyse des propositions, devis, plan (1971-1972). Chemin rural 24 de Parçay à la Messandière, projet de reconnaissance de la partie comprise entre les C.R. 28 et 29 sur une longueur de 273,65 m. : délibération, plan parcellaire, rapport (1947-1948). Chemin rural 25 : plan de situation (s.d.). Chemin rural 49, cession d'une bretelle : avis du subdivisionnaire, délibération, plan (1968-1971) ; aliénation de l'embranchement au lieu-dit Bois de la Jonchère sur une longueur de 78 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Chemin rural 57 : plan de situation (s.d.). Chemins ruraux 61 et 81, projet d'aménagement du carrefour : délibération, rapport du subdivisionnaire, arrêté, plan (1964-1978). Chemins ruraux 69 et 72, projet d'aliénation au lieu-dit Creuzeau : délibération, plans, rapports des ingénieurs (1961-1963). Chemin rural 78 mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 197 m. : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1968-1974). Affaires diverses (1932-1971).

1477W41 (Cote)

1932-1978

Veigné (Indre-et-Loire, France)

Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.

1757W71 (Cote)

1993

Veigné (Indre-et-Loire, France)

permis de démolir

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 12, aliénation d'une portion mitoyenne avec la commune de Sorigny : avis du subdivisionnaire, délibération, rapport du subdivisionnaire, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation (1967). Chermin rural 13 de Bordebure à Veigné, projet (non abouti) d'aliénation entre le C.R. 15 et le C.R 31 sur une longueur de 726 m. : correspondance, rapports du subdivisionnaire, P.V. d'arpentage et d'estimation, délibération, état parcellaire estimatif, plan parcellaire (1972-1974).

1477W31 (Cote)

1967-1974

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).

1477W39 (Cote)

1931-1962

Truyes (Indre-et-Loire, France)

Contrôle technique sur la construction de terrains d'éducation physique et sportive dans les communes. - Maîtrise d'oeuvre et attribution de subventions : notes et circulaires ministérielles.

1477W52 (Cote)

1941-1949

Lotissement « les Penloups ».

1757W75 (Cote)

1985-1986

Villeperdue (Indre-et-Loire, France)

Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

1757W69 (Cote)

1985-1991

Veigné (Indre-et-Loire, France)

Rue de Montrésor, démolition d'un bâtiment existant.

1757W51 (Cote)

1993

Cormery (Indre-et-Loire, France)

permis de démolir