Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds de la Subdivision de Montbazon comportait à l'origine des documents du XIXe et du début du XXe siècle (notamment le versement 1477W). Les dossiers antérieurs au 10 juillet 1940 issus du service des Ponts et chaussées en ont été retirés pour être classés en sous-série 2S. De même, les dossiers produits par le service vicinal avant le 1er janvier 1939 ont été classés en sous-série 3Ø. Pour préserver la cohérence des afffaires, les dossiers dont certaines pièces seulement étaient antérieures à ces dates ont néanmoins été laissés dans le fonds.
Présentation du contenu
Le fonds est composé des documents produits par le service des Ponts et chaussées entre 1940 et 1967, puis par la DDE (subdivision territoriale de Montbazon) après cette date. Il est constitué de dossiers relatifs :
Présentation du contenu
Etudes d'urbanisme, déclarations de travaux, permis de démolir, arrêtés de lotissement et permis de construire ; seules ces deux dernières typologies ont été versées par la subdivision de Montbazon.
Notes
Classement chronologique à l'intérieur de chaque commune.
Mots clés matières
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
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