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78 résultats

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  1. Résultat n°1

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  2. Résultat n°2

    Mairie et école, construction : devis des travaux à réaliser, rapport d'expert.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP/058/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et école, construction : devis des travaux à...
  3. Résultat n°3

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  4. Résultat n°4

    Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/058/O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
  5. Résultat n°5

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  6. Résultat n°6

    Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines

    Date

    1900

    Cote

    EDEP014/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
  7. Résultat n°7

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux de pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des alignements, notes, extrait du plan des alignements de la ville, mémoire, pièces de comptes.

    Date

    1831-1888

    Cote

    EDEP027/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1873-1941

    Cote

    EDEP030/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  12. Résultat n°12

    Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP048/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
  13. Résultat n°13
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  14. Résultat n°14

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  15. Résultat n°15

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  16. Résultat n°16

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  17. Résultat n°17

    Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.

    Date

    1824-1935

    Cote

    EDEP063/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
  18. Résultat n°18

    Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/3N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Alimentation en eau potable, projet de modification...
  19. Résultat n°19

    Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.

    Date

    1841-1937

    Cote

    EDEP063/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
  20. Résultat n°20

    Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

    Date

    1867-1878

    Cote

    EDEP064/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

    Date

    1842-1904

    Cote

    EDEP066/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations,...
  22. Résultat n°22

    Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation, construction du réseau, dénomination de la station de Chenonceaux : rapport des travaux publics, plan parcellaire, correspondance avec la compagnie des chemins de fer.

    Date

    1868-1936

    Cote

    EDEP073/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation,...
  23. Résultat n°23

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

    Date

    1838-1844

    Cote

    EDEP074/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  25. Résultat n°25

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  26. Résultat n°26

    Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.

    Date

    1843-1874

    Cote

    EDEP074/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
  27. Résultat n°27

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  28. Résultat n°28

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  29. Résultat n°29

    Modification de l'emplacement du cimetière : rapport d'un commissaire expert, plan, correspondance

    Date

    1827-1854

    Cote

    EDEP082/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Modification de l'emplacement du cimetière : rapport...
  30. Résultat n°30

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  31. Résultat n°31

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
  32. Résultat n°32
    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    6 medias

    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP091/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1846-1938

    Cote

    EDEP091/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
  34. Résultat n°34

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  35. Résultat n°35

    Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des eaux : rapports.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP096/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des...
  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP100/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux...
  37. Résultat n°37

    Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

    Date

    1847-1893

    Cote

    EDEP100/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
  38. Résultat n°38

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...