Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

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E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées (1595-1990)

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Commune de Couziers (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088 (Cote)

Date

1595-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 septembre 1995 et du 22 janvier 2015

Mots clés lieux

Couziers (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Couziers (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088/O2 (Cote)

Date

1868-1895

Mots clés matières

réseau routier, entretien

Mots clés typologiques

procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise

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