Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

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E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives déposées (1695-1981)

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Commune de La Croix-en-Touraine

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091 (Cote)

Date

1695-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 4 juillet 1996

Mots clés lieux

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091/O10 (Cote)

Date

1846-1938

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