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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7M375 (Cote)
Date
1830-1939
Lieu - Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°2
Cote
EDEP/058/M5 (Cote)
Date
1855
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et école, construction : devis des travaux à...
Résultat n°3
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
Date
1863-1865
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°4
Cote
EDEP/058/O28 (Cote)
Date
1923
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, mémoire, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°5
Cote
EDEP/058/O30 (Cote)
Date
1857-1937
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, rapport d'expertise, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
Résultat n°6
Cote
EDEP014/O6 (Cote)
Date
1900
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
Résultat n°7
Cote
EDEP020/N6 (Cote)
Date
1832 - 1914
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Résultat n°8
Cote
EDEP020/O3 (Cote)
Date
1947
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...
Résultat n°9
Cote
EDEP027/1O17 (Cote)
Date
1831-1888
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, note, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...
Résultat n°10
Cote
EDEP030/M3 (Cote)
Date
1873-1941
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, correspondance, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
Résultat n°11
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
Date
1852-1935
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°12
Cote
EDEP048/O1 (Cote)
Date
1872
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine et ponts
  • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
Résultat n°13
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Cote
EDEP060/P7 (Cote)
Date
1820-1900
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, plan, document photographique, marché public
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°14
Cote
EDEP063/1O20 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°15
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°16
Cote
EDEP063/1O22 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°17
Cote
EDEP063/1O24 (Cote)
Date
1824-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, rapport d'expertise, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
Résultat n°18
Cote
EDEP063/3N4 (Cote)
Date
1936-1938
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Alimentation en eau potable, projet de modification...
Résultat n°19
Cote
EDEP063/4D1 (Cote)
Date
1841-1937
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
Résultat n°20
Cote
EDEP064/O2 (Cote)
Date
1867-1878
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, rapport d'expertise, délibération
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
Résultat n°21
Cote
EDEP066/O3 (Cote)
Date
1842-1904
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, pièce comptable, procès-verbal, rapport d'expertise, acte authentique, cahier des charges, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations,...
Résultat n°22
Cote
EDEP073/O1 (Cote)
Date
1868-1936
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation,...
Résultat n°23
Cote
EDEP074/O2 (Cote)
Date
1838-1844
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
Résultat n°24
Cote
EDEP074/O3 (Cote)
Date
1849-1934
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
Résultat n°25
Cote
EDEP074/O4 (Cote)
Date
1867-1950
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
Résultat n°26
Cote
EDEP074/O6 (Cote)
Date
1843-1874
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
Résultat n°27
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
Date
1835-1961
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°28
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
Date
1896-1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°29
Cote
EDEP082/M2 (Cote)
Date
1827-1854
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Modification de l'emplacement du cimetière : rapport...
Résultat n°30
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
Date
1868-1895
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°31
Cote
EDEP089/O4 (Cote)
Date
1831-1881
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
Résultat n°32
Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

6 medias

Cote
EDEP091/M1 (Cote)
Date
1856-1919
Lieu
la Fontaine de l'Ormeau (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Gaillardière (La Croix-en-Touraine, Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux...
Résultat n°33
Cote
EDEP091/O10 (Cote)
Date
1846-1938
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, délibération, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°34
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
Date
an XII-1944
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°35
Cote
EDEP096/O4 (Cote)
Date
1935-1936
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des...
Résultat n°36
Cote
EDEP100/O3 (Cote)
Date
1842-1908
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan d'alignement, liste, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux...
Résultat n°37
Cote
EDEP100/O7 (Cote)
Date
1847-1893
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
Résultat n°38
Cote
EDEP103/M1 (Cote)
Date
1862-1866
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
Résultat n°39
Cote
EDEP103/O1 (Cote)
Date
1842-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, pièce comptable, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
Résultat n°40
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
Date
1880-1919
Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...