Filtrer les résultats
Multimédias
  • 710
Période
  • 1
  • 1
  • 10
  • 465
  • 497
Nom de l'inventaire
  • 236
  • 18
  • 17
  • 15
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 18
  • 18
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 710
  • 234
  • 163
  • 91
  • 87
Afficher plus
Sujets
  • 271
  • 174
  • 154
  • 138
  • 120
Afficher plus
Personnes
  • 11
  • 9
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Producteurs
  • 236
  • 18
  • 17
  • 15
  • 13
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

710 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

    Date

    1971-1989

    Cote

    EDEP063/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales, démissions et commissions :...
  2. Résultat n°2

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1975-1987

    Cote

    EDEP147/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Conseil des prud'hommes.
  3. Résultat n°3

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  4. Résultat n°4

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP054/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  5. Résultat n°5

    Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

    Date

    1896-1983

    Cote

    EDEP119/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
  6. Résultat n°6

    Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP119/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
  7. Résultat n°7

    Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1983

    Cote

    EDEP087/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
  8. Résultat n°8

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  9. Résultat n°9

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  10. Résultat n°10

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  11. Résultat n°11

    Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1867-1981

    Cote

    EDEP054/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
  12. Résultat n°12

    Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEP119/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
  13. Résultat n°13

    Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1857-1981

    Cote

    EDEP119/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Elections législatives.

    Date

    1863-1981

    Cote

    EDEP104/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections législatives.
  15. Résultat n°15

    Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP054/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  16. Résultat n°16

    Elections présidentielles.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP104/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections présidentielles.
  17. Résultat n°17

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEP119/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

    Date

    1949-1980

    Cote

    EDEP119/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1932-1980

    Cote

    EDEP119/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations...
  20. Résultat n°20

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  21. Résultat n°21

    Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEP119/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des administrateurs des centres régionaux...
  22. Résultat n°22

    Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEP119/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
  23. Résultat n°23

    Elections européennes : procès-verbaux, déclaration assesseur, liste d'émargement (concerne également les élections présidentielles et législatives de 1981).

    Date

    1979

    Cote

    EDEP054/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections européennes : procès-verbaux, déclaration...
  24. Résultat n°24

    Elections européennes.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP104/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections européennes.
  25. Résultat n°25

    Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1884-1979

    Cote

    EDEP054/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes...
  26. Résultat n°26

    Elections législatives.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEP147/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections législatives.
  27. Résultat n°27

    Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

    Date

    1848-1977

    Cote

    EDEP119/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
  28. Résultat n°28

    Elections municipales.

    Date

    1829-1977

    Cote

    EDEP104/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections municipales.
  29. Résultat n°29

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

    Date

    1848-1977

    Cote

    EDEP104/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
  30. Résultat n°30

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP147/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  31. Résultat n°31

    Elections cantonales.

    Date

    1964-1976

    Cote

    EDEP147/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections cantonales.
  32. Résultat n°32

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  33. Résultat n°33

    Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

    Date

    1851-1974

    Cote

    EDEP042/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel...
  34. Résultat n°34

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1974

    Cote

    EDEP054/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  35. Résultat n°35

    Elections présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEP147/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections présidentielles.
  36. Résultat n°36

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  37. Résultat n°37

    Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP132/1Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
  38. Résultat n°38

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  39. Résultat n°39

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP054/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.
  40. Résultat n°40

    Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP119/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Referendums : correspondance, textes et projets de...
  41. Résultat n°41

    Référendum : procès-verbal des opérations électorales, affiches.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEP104/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Référendum : procès-verbal des opérations électorales,...
  42. Résultat n°42

    Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

    Date

    1831-1971

    Cote

    EDEP042/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
  43. Résultat n°43

    Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection des délégués : procès-verbaux; membres de la Commission paritaire chargée de fixer le prix d'achat des tabacs, élection : procès-verbaux

    Date

    1969

    Cote

    EDEP054/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection...
  44. Résultat n°44

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP135/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1947-1969

    Cote

    EDEP027/1K36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Planteurs de tabac
    • Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs,...
  46. Résultat n°46

    Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEP089/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux
  47. Résultat n°47

    Election à l'Assemblée nationale : procès-verbaux

    Date

    1958-1968

    Cote

    EDEP089/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election à l'Assemblée nationale : procès-verbaux
  48. Résultat n°48

    Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP145/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal d'élections,...
  49. Résultat n°49

    Commission paritaire intercommunale.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEP147/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Commission paritaire intercommunale.
  50. Résultat n°50

    Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1880-1967

    Cote

    EDEP089/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux
  51. Résultat n°51

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  52. Résultat n°52

    Chambre de commerce.

    Date

    1959-1967

    Cote

    EDEP147/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre de commerce.
  53. Résultat n°53

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  54. Résultat n°54

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEP147/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre d'agriculture.
  55. Résultat n°55

    Elections municipales

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEP064/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections municipales
  56. Résultat n°56

    Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

    Date

    1843-1965

    Cote

    EDEP054/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  57. Résultat n°57

    Conseil municipal

    Date

    1853-1965

    Cote

    EDEP029/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil municipal
  58. Résultat n°58

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  59. Résultat n°59

    Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.

    Date

    1965

    Cote

    EDEP126/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election du Président de la République : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Elections présidentielles : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1965

    Cote

    EDEP089/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections présidentielles : listes des votants, procès-verbaux
  61. Résultat n°61

    Election municipale : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1865-1965

    Cote

    EDEP089/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election municipale : listes des votants, procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Chambre des métiers.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP147/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre des métiers.
  63. Résultat n°63

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  64. Résultat n°64

    Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEP126/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections des membres à la Chambre d'Agriculture :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP080/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP009/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  67. Résultat n°67

    Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

    Date

    1908-1964

    Cote

    EDEP119/3F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
  68. Résultat n°68

    Chambre départementale de l'agriculture : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEP089/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale de l'agriculture : listes des...
  69. Résultat n°69

    Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

    Date

    1883-1964

    Cote

    EDEP126/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Conseil général

    Date

    1864-1964

    Cote

    EDEP064/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil général
  71. Résultat n°71

    Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1857-1963

    Cote

    EDEP077/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections législatives : feuilles d'inscription et...
  72. Résultat n°72

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  73. Résultat n°73

    Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872-1963

    Cote

    EDEP065/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste...
  74. Résultat n°74

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  75. Résultat n°75

    Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP009/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.
  76. Résultat n°76

    Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP148/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des...
  77. Résultat n°77

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  78. Résultat n°78

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP029/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  79. Résultat n°79

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  80. Résultat n°80

    Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1919-1962

    Cote

    EDEP009/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux...