Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

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E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

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Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections professionnelles.

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/K13 (Cote)

Date

1883-1982

Mots clés matières

prud'homme, élection professionnelle

Mots clés typologiques

liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

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