Conseil des prud'hommes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives déposées (1630-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147 (Cote)

Date

1630-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 mars 1995 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections professionnelles : listes des électeurs et procès-verbaux.

Conseil des prud'hommes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147/K13 (Cote)

Date

1975-1987

Mots clés matières

prud'homme, élection professionnelle

Mots clés typologiques

liste électorale, procès-verbal d'élection

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.