Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

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E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives déposées (1630-1987)

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Commune de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147 (Cote)

Date

1630-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 mars 1995 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147/K7 (Cote)

Date

1912-1977

Mots clés matières

conseil municipal, aménagement

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection

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