Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

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E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)

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Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063 (Cote)

Date

1542-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 octobre 2018

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Château-Renault (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/1K (Cote)

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/1K1 (Cote)

Date

1971-1989

Mots clés matières

élection municipale, conseil municipal, aménagement

Mots clés typologiques

liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral

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