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  1. Résultat n°1

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  5. Résultat n°5

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1874W1-2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W24 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W13 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1906W6 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W12 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W22 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1906W8 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 27/06/1996. Applications anticipées et renouvellements en 1996 et 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W7 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W9 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  21. Résultat n°21

    Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration de 1983. Révision partielle de 1985.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  22. Résultat n°22

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt de projet de révision du 08/07/1996 (dossier sans les plans de zonage)

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W25 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  23. Résultat n°23

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1906W14 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  24. Résultat n°24

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures, révision 3 du POS de 1993.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W10 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  25. Résultat n°25

    Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 18/06/1985, modification n°4 approuvée le 09/11/1990, modification n°5 approuvée le 30/03/1993.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W1 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  26. Résultat n°26

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications anticipées du 17/10/1994 et du 23/10/1995, renouvellement du 25/03/1996.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1906W23 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  27. Résultat n°27

    Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/07/1985, modification approuvée le 13/09/1988.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W3 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  28. Résultat n°28

    Esvres.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1431W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/05/1992 – Renouvellement d'une application anticipée de révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 15/06/1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2672W3 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  30. Résultat n°30

    Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 13/01/1982, modification n°1 approuvée le 24/07/1985, modification n°2 approuvée le 1er avril 1993 Mise à jour du 01/12/1997.

    Date

    1981-1997

    Cote

    1906W4 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  31. Résultat n°31

    Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 27/01/1983, modification n°2 approuvée le 05/03/1990, suppression de l'emplacement réservé n°2 (Délibération du Conseil municipal du 05/11/1997).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  32. Résultat n°32

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  35. Résultat n°35

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1996

    Cote

    1431W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W102 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Champigny-sur-Veude.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1431W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Champigny-sur-Veude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    1431W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques