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  1. Résultat n°1

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  3. Résultat n°3

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  4. Résultat n°4

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  5. Résultat n°5

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

    Cote

    4M635 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  6. Résultat n°6

    Taxation du pain : arrêté municipal.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Taxation du pain : arrêté municipal.
  7. Résultat n°7

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  8. Résultat n°8

    Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal sur la construction des maisons, l'entretien des étables, les épidémies.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP002/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
  9. Résultat n°9

    Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation : arrêté municipal.

    Date

    1909-1926

    Cote

    EDEP002/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
  10. Résultat n°10

    Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

    Date

    1898-1946

    Cote

    EDEP002/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K - Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
  11. Résultat n°11

    Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

    Date

    1894-1899

    Cote

    EDEP004/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
  12. Résultat n°12

    1841-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP007/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1841-1934
  13. Résultat n°13

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  14. Résultat n°14

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP007/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  15. Résultat n°15

    Arrêtés, correspondance

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP008/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés, correspondance
  16. Résultat n°16

    Chasses et battues : arrêtés

    Date

    1879-1933

    Cote

    EDEP008/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chasses et battues : arrêtés
  17. Résultat n°17

    Foires : arrêtés, délibérations

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP008/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires : arrêtés, délibérations
  18. Résultat n°18

    Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP008/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
  19. Résultat n°19

    Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune

    Date

    1863-1929

    Cote

    EDEP008/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
  20. Résultat n°20

    Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
  21. Résultat n°21

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  22. Résultat n°22

    Arrêtés du maire

    Date

    1839-1882

    Cote

    EDEP011/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire
  23. Résultat n°23

    1838 - 1863

    Date

    1838 - 1863

    Cote

    EDEP020/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838 - 1863

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    1863 - 1909

    Date

    1863 - 1909

    Cote

    EDEP020/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1863 - 1909

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    1909 - 1925

    Date

    1909 - 1925

    Cote

    EDEP020/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1909 - 1925

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

    Date

    1863 - 1879

    Cote

    EDEP020/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  27. Résultat n°27

    Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations, arrêtés municipaux.

    Date

    1836 - 1909

    Cote

    EDEP020/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

    Date

    1867 - 1892

    Cote

    EDEP020/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

    Date

    1851 - 1937

    Cote

    EDEP020/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

    Date

    1819-1852

    Cote

    EDEP021/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
  36. Résultat n°36

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  37. Résultat n°37

    Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).

    Date

    1790-1809

    Cote

    EDEP027/1I20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police urbaine
    • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
  38. Résultat n°38

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  39. Résultat n°39

    an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    EDEP027/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
  40. Résultat n°40

    an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)

    Date

    an X

    Cote

    EDEP027/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
  41. Résultat n°41

    an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)

    Date

    an XI-1806

    Cote

    EDEP027/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
  42. Résultat n°42

    1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)

    Date

    1807-1811

    Cote

    EDEP027/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
  43. Résultat n°43

    1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

    Date

    1811-1814

    Cote

    EDEP027/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
  44. Résultat n°44

    1814 (18 avril) - 1840 (1er février)

    Date

    1814-1840

    Cote

    EDEP027/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
  45. Résultat n°45

    Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations de stock des tonneliers de la commune (an X), arrêté municipal pour le marquage des tonneaux fabriqués dans la commune, registre d'inscription des marques des tonneliers (1810), minute de lettre (1813).

    Date

    an X-1813

    Cote

    EDEP027/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations...
  46. Résultat n°46

    Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    EDEP027/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
  47. Résultat n°47

    Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune : registre d'inscription, en vertu d'un arrêté municipal de l'an XIV, dont copie jointe (1811-1814), fragments de correspondance relative au livret ouvrier (1812, 1855).

    Date

    1811-1855

    Cote

    EDEP027/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 7 F Travail
    • Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune...
  48. Résultat n°48

    Foires : droit de location de place (1825-1929), arrêtés ; création d'une 2ème foire (1871), arrêté ; demande de délibération pour la création de foires dans les communes avoisinantes (1898) : correspondance

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP028/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Foires : droit de location de place (1825-1929), arrêtés...
  49. Résultat n°49

    Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

    Date

    1898

    Cote

    EDEP028/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
  50. Résultat n°50

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  51. Résultat n°51

    Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)

    Date

    1785-1837

    Cote

    EDEP029/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
  52. Résultat n°52

    Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEP029/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
  53. Résultat n°53

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1854-1906

    Cote

    EDEP030/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  54. Résultat n°54

    Incendie, prévention : arrêté municipal.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Incendie, prévention : arrêté municipal.
  55. Résultat n°55

    Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1958

    Cote

    EDEP030/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
  56. Résultat n°56

    Prévention contre les accidents causés par la piqure de mouches venimeuses, enfouissement et destruction des cadavres d'animaux : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Prévention contre les accidents causés par la piqure...
  57. Résultat n°57

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).

    Date

    1860-1893

    Cote

    EDEP030/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).
  58. Résultat n°58

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  59. Résultat n°59

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1838-1930

    Cote

    EDEP035/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  60. Résultat n°60

    Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police municipale, correspondance

    Date

    1856

    Cote

    EDEP035/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police...
  61. Résultat n°61

    Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP035/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
  62. Résultat n°62

    Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP035/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur...
  63. Résultat n°63

    Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEP035/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance
  64. Résultat n°64

    Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP041/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Protection de la santé publique : textes officiels,...
  65. Résultat n°65

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    An VIII-1838

    Cote

    EDEP042/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés municipaux.
  66. Résultat n°66

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1840-1922

    Cote

    EDEP044/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  67. Résultat n°67

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1921-1925

    Cote

    EDEP045/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  68. Résultat n°68

    Arrêtés de nomination du cantonnier.

    Date

    1907-1938

    Cote

    EDEP045/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Arrêtés de nomination du cantonnier.
  69. Résultat n°69

    Arrêtés municipaux : registres.

    Date

    1843-1881

    Cote

    EDEP046/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registres.
  70. Résultat n°70

    Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.

    Date

    1875-1958

    Cote

    EDEP046/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.
  71. Résultat n°71

    Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

    Date

    1808

    Cote

    EDEP048/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
  72. Résultat n°72

    Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1936-1942

    Cote

    EDEP050/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
  73. Résultat n°73

    Registre des arrêtés du Maire

    Date

    1813-1867

    Cote

    EDEP052/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du Maire
  74. Résultat n°74

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  75. Résultat n°75

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  76. Résultat n°76

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  77. Résultat n°77

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  78. Résultat n°78

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  79. Résultat n°79

    Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

    Date

    1910

    Cote

    EDEP056/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
  80. Résultat n°80

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

    Date

    1925-1946

    Cote

    EDEP056/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...