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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M190 (Cote)
Date
an XIII-1820
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°2
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°3
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°4
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°5
Cote
4M635 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°6
Cote
EDEP/058/F11 (Cote)
Date
1920
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Taxation du pain : arrêté municipal.
Résultat n°7
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
Date
1898-1907
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°8
Cote
EDEP002/I4 (Cote)
Date
1905
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
Résultat n°9
Cote
EDEP002/I5 (Cote)
Date
1909-1926
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
Résultat n°10
Cote
EDEP002/K5 (Cote)
Date
1898-1946
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K - Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Résultat n°11
Cote
EDEP004/O2 (Cote)
Date
1894-1899
Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration d'utilité publique, procès-verbal, minute juridictionnelle, pièce comptable, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
Résultat n°12
Cote
EDEP007/D7 (Cote)
Date
1841-1934
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1841-1934
Résultat n°13
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
Date
1935- 1938
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°14
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
Date
1842-1953
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°15
Cote
EDEP008/D1 (Cote)
Date
1883-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés, correspondance
Résultat n°16
Cote
EDEP008/F10 (Cote)
Date
1879-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chasses et battues : arrêtés
Résultat n°17
Cote
EDEP008/F11 (Cote)
Date
1824-1908
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Foires : arrêtés, délibérations
Résultat n°18
Cote
EDEP008/F8 (Cote)
Date
1882-1918
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
Résultat n°19
Cote
EDEP008/F9 (Cote)
Date
1863-1929
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance, statut d'association
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
Résultat n°20
Cote
EDEP008/I17 (Cote)
Date
1909
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
Résultat n°21
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
Date
1912-1957
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°22
Cote
EDEP011/D7 (Cote)
Date
1839-1882
Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire
Résultat n°23
Cote
EDEP020/D12 (Cote)
Date
1838 - 1863
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838 - 1863
Résultat n°24
Cote
EDEP020/D13 (Cote)
Date
1863 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1863 - 1909
Résultat n°25
Cote
EDEP020/D14 (Cote)
Date
1909 - 1925
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1909 - 1925
Résultat n°26
Cote
EDEP020/I11 (Cote)
Date
1863 - 1879
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, rapport, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...
Résultat n°27
Cote
EDEP020/I12 (Cote)
Date
1836 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Boues et déchets, réglementation : extraits de délibérations,...
Résultat n°28
Cote
EDEP020/I14 (Cote)
Date
1867 - 1892
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...
Résultat n°29
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
Date
1876 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
Résultat n°30
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
Date
1855 - 1955
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°31
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
Date
1903 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°32
Cote
EDEP020/K16 (Cote)
Date
1851 - 1937
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...
Résultat n°33
Cote
EDEP020/O2 (Cote)
Date
1817 - 1908
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, pétition, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapport, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°34
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
Date
1905 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°35
Cote
EDEP021/I3 (Cote)
Date
1819-1852
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
Résultat n°36
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
Date
1914-1976
Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°37
Cote
EDEP027/1I20 (Cote)
Date
1790-1809
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police urbaine
  • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
Résultat n°38
Cote
EDEP027/1Q1 (Cote)
Date
an IX-1897
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
Résultat n°39
Cote
EDEP027/2D1 (Cote)
Date
an VIII-an X
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Résultat n°40
Cote
EDEP027/2D2 (Cote)
Date
an X
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Résultat n°41
Cote
EDEP027/2D3 (Cote)
Date
an XI-1806
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Résultat n°42
Cote
EDEP027/2D4 (Cote)
Date
1807-1811
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Résultat n°43
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
Date
1811-1814
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°44
Cote
EDEP027/2D6 (Cote)
Date
1814-1840
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
Résultat n°45
Cote
EDEP027/2F4 (Cote)
Date
an X-1813
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 2 F Commerce et industrie
  • Tonnellerie : registre d'inscription des déclarations...
Résultat n°46
Cote
EDEP027/4F1 (Cote)
Date
1790-1872
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, pétition, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
Résultat n°47
Cote
EDEP027/7F1 (Cote)
Date
1811-1855
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 7 F Travail
  • Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune...
Résultat n°48
Cote
EDEP028/F10 (Cote)
Date
1825-1898
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Foires : droit de location de place (1825-1929), arrêtés...
Résultat n°49
Cote
EDEP028/I4 (Cote)
Date
1898
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
Résultat n°50
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
Date
1902-1951
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°51
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
Date
1785-1837
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°52
Cote
EDEP029/O5 (Cote)
Date
1857-1940
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, arrêté du maire, affiche, plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
Résultat n°53
Cote
EDEP030/D8 (Cote)
Date
1854-1906
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°54
Cote
EDEP030/I2 (Cote)
Date
1863
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Incendie, prévention : arrêté municipal.
Résultat n°55
Cote
EDEP030/I4 (Cote)
Date
1958
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
Résultat n°56
Cote
EDEP030/I7 (Cote)
Date
1863
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Prévention contre les accidents causés par la piqure...
Résultat n°57
Cote
EDEP030/K7 (Cote)
Date
1860-1893
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).
Résultat n°58
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
Date
1847-1920
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°59
Cote
EDEP035/D9 (Cote)
Date
1838-1930
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°60
Cote
EDEP035/I1 (Cote)
Date
1856
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police...
Résultat n°61
Cote
EDEP035/K11 (Cote)
Date
1859-1903
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
Résultat n°62
Cote
EDEP035/Q1 (Cote)
Date
1894-1901
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur...
Résultat n°63
Cote
EDEP035/R3 (Cote)
Date
1902-1911
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance
Résultat n°64
Cote
EDEP041/I2 (Cote)
Date
1894-1923
Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Protection de la santé publique : textes officiels,...
Résultat n°65
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
Date
An VIII-1838
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°66
Cote
EDEP044/D5 (Cote)
Date
1840-1922
Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°67
Cote
EDEP045/D4 (Cote)
Date
1921-1925
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°68
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
Date
1907-1938
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
Résultat n°69
Cote
EDEP046/D3 (Cote)
Date
1843-1881
Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registres.
Résultat n°70
Cote
EDEP046/O1 (Cote)
Date
1875-1958
Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire, plan
  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.
Résultat n°71
Cote
EDEP048/K8 (Cote)
Date
1808
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
Résultat n°72
Cote
EDEP050/H9 (Cote)
Date
1936-1942
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
Résultat n°73
Cote
EDEP052/D4 (Cote)
Date
1813-1867
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du Maire
Résultat n°74
Cote
EDEP054/O4 (Cote)
Date
1847-1948
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
Résultat n°75
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
Date
1919-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°76
Cote
EDEP056/D8 (Cote)
Date
1860-1961
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire (4 pièces)
Résultat n°77
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
Date
1900-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
Résultat n°78
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
Date
1928-1950
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°79
Cote
EDEP056/M5 (Cote)
Date
1910
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
Résultat n°80
Cote
EDEP056/Q1 (Cote)
Date
1925-1946
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...