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  1. Résultat n°1

    Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2R11 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  2. Résultat n°2

    Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital militaire de Chambray-les-Tours (1938-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2R10 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital...
  3. Résultat n°3

    Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier général du commandement supérieur des divisions de l'Ouest (1853-1862), école d'artillerie de Tours (1872-1876), patis-quartier de Beaumont-lès-Tours (1876-1913), caserne du Morier (1874-1890), caserne des Récollets (1879).

    Date

    1828-1913

    Cote

    2R9 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier...
  4. Résultat n°4

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).

    Date

    mercredi 22 janvier 1823

    Cote

    1J/1527 (Cote)

    • Contexte : Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612

    Date

    1612

    Cote

    1J593 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461

    Date

    1461

    Cote

    1J577 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant...
  10. Résultat n°10

    Déclaration des biens de personnes privées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP214/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclaration des biens de personnes privées.
  11. Résultat n°11

    Actes judiciaires signifiés au maire

    Date

    1794-1835

    Cote

    EDEP203/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Actes judiciaires signifiés au maire
  12. Résultat n°12

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux : actes de vente

    Date

    1856-1892

    Cote

    EDEP203/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux : actes de vente
  14. Résultat n°14

    Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP203/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
  15. Résultat n°15

    Lavoir public, construction : actes de vente, devis, plan, correspondance

    Date

    1847-1878

    Cote

    EDEP203/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public, construction : actes de vente, devis,...
  16. Résultat n°16

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  17. Résultat n°17

    Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

    Date

    1743-1747

    Cote

    EDEP165/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
  18. Résultat n°18

    Landes dites du Ruchard, procès entre le maire et les marquises de Montcalm et de Jumilhac nées du Plessis de Richelieu : copies d'actes notariés, jugement.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP165/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Landes dites du Ruchard, procès entre le maire et les...
  19. Résultat n°19

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  20. Résultat n°20

    Successions : actes notariés, inventaires

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP152/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Successions : actes notariés, inventaires
  21. Résultat n°21

    Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

    Date

    1832-1896

    Cote

    EDEP147/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
  22. Résultat n°22

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  23. Résultat n°23

    Fabrique : titre de rente.

    Date

    1695

    Cote

    EDEP146/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : titre de rente.
  24. Résultat n°24

    Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1887-1925

    Cote

    EDEP146/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  26. Résultat n°26

    Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une classe : acte authentique, devis, délibération, pocès-verbal de réception de travaux, plans, correspondance (1874-1876); acquisition de terrains et de bâtiments, construction d'un mur : acte de vente, devis, délibération, plans, correspondance (1890-1895); projet de vente d'une portion de jardin : plan (1904); construction de cabinets : devis, plan (1895).

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP143/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une...
  27. Résultat n°27

    Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1841-1883

    Cote

    EDEP143/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
  28. Résultat n°28

    Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1816-1897

    Cote

    EDEP143/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente,...
  29. Résultat n°29

    Actes du département et de l'administration de canton.

    Date

    1789-1796

    Cote

    EDEP141/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du département et de l'administration de canton.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  33. Résultat n°33

    Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

    Date

    1661-1786

    Cote

    EDEP138/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  34. Résultat n°34

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.

    Date

    1865-1866

    Cote

    EDEP134/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins vicinaux : actes de vente et de cession.

    Date

    1860-1903

    Cote

    EDEP134/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

    Date

    1874-1916

    Cote

    EDEP134/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

    Date

    1593

    Cote

    EDEP132/S16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
  39. Résultat n°39

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XX

    Cote

    EDEP132/S15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  40. Résultat n°40

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XIX

    Cote

    EDEP132/S14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  41. Résultat n°41

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/S13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  42. Résultat n°42

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVII

    Cote

    EDEP132/S12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  43. Résultat n°43

    Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

    Date

    1663-1785

    Cote

    EDEP132/II4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
  44. Résultat n°44

    Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

    Date

    1624-1678

    Cote

    EDEP132/II3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
  45. Résultat n°45

    Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent des Rives dépendant de l'abbaye royale de Fontevrault : titres de propriété (copie d'un acte de 1220)

    Date

    1733

    Cote

    EDEP132/II2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent...
  46. Résultat n°46

    Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 29 octobre 1868-1920

    Date

    1868-1920

    Cote

    EDEP132/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
  47. Résultat n°47

    Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 1837-7 juillet 1868

    Date

    1837-1868

    Cote

    EDEP132/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
  48. Résultat n°48
    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    1 media

    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    Date

    1517-1557

    Cote

    EDEP132/DD8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville :...
  49. Résultat n°49

    Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

    Date

    1867-1969

    Cote

    EDEP132/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
  50. Résultat n°50

    Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)

    Date

    1889-1961

    Cote

    EDEP132/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
  51. Résultat n°51

    Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEP132/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
  52. Résultat n°52

    Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie

    Date

    an II - 1813

    Cote

    EDEP132/4J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Notifications de jugements et condamnations envoyées...
  53. Résultat n°53

    Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

    Date

    1802-1828

    Cote

    EDEP132/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
  54. Résultat n°54

    Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

    Date

    1817-1978

    Cote

    EDEP132/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
  55. Résultat n°55

    Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

    Date

    1892-1979

    Cote

    EDEP132/2R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
  56. Résultat n°56

    Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance

    Date

    1840-1935

    Cote

    EDEP132/1Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
  57. Résultat n°57

    Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

    Date

    1809-1886

    Cote

    EDEP132/1P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
  58. Résultat n°58

    Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

    Date

    1831-1929

    Cote

    EDEP132/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
  59. Résultat n°59

    Biens communaux, acquisitions et cessions de terrains : actes de vente, correspondance

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP132/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Biens communaux, acquisitions et cessions de terrains...
  60. Résultat n°60

    Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)

    Date

    1813-1912

    Cote

    EDEP132/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance;...
  61. Résultat n°61

    Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP132/1M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
  62. Résultat n°62

    Expéditions notariales.

    Date

    1679-1898

    Cote

    EDEP129/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Expéditions notariales.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières

    Date

    XVe siècle

    Cote

    EDEP128/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées...
  64. Résultat n°64

    Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP126/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Vente par M. et Mme Moreau d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP126/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par M. et Mme Moreau d'une parcelle de terre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP126/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP126/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP126/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  72. Résultat n°72

    Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

    Date

    1845-1953

    Cote

    EDEP119/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
  73. Résultat n°73

    Oeuvres d'art privées, dépôts à la mairie : acte de dépôt

    Date

    1956

    Cote

    EDEP119/3D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Oeuvres d'art privées, dépôts à la mairie : acte de...
  74. Résultat n°74

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  75. Résultat n°75

    Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEP119/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
  76. Résultat n°76

    Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEP119/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
  77. Résultat n°77

    Déclarations de Jacques Voisin, meunier à Pontoise et Marie-Louise Palbras, épouse de Jean Furet, maître tabletier à Paris, par lesquelles ils consentent que leur fille et nièce Marie-Claude Voisin, épouse du sieur Ruau (ou Ruhaut), boulanger, fasse baptiser son enfant en leur nom ; quittance accordée par Anne Riant, veuve de Jacques Housseau, propriétaire à Vaurobray, à Louis Pasquier, journalier à Vallière, pour le paiement d'une terre sise à la Renardière.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP116/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclarations de Jacques Voisin, meunier à Pontoise...
  78. Résultat n°78

    Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.

    Date

    1902-1921

    Cote

    EDEP116/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance...
  79. Résultat n°79

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  80. Résultat n°80

    Echanges et ventes de maisons par la commune : actes notariés.

    Date

    1840-1883

    Cote

    EDEP113/4M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4 M : Edifices divers
    • Echanges et ventes de maisons par la commune : actes...