Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

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E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives déposées (1660-1963)

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Commune de Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP146 (Cote)

Date

1660-1963

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 15 mai 1995, du 20 mars 1997 et du 23 septembre 2016

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux : tableau général.

Date

1843

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP146/O9 (Cote)

Date

1887-1925

Mots clés matières

réseau routier, entretien

Mots clés typologiques

pièce comptable, plan d'alignement, questionnaire d'enquête, procès-verbal, acte authentique

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