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Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

2R11 (Cote)

1904-1939

Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de l'Hospitalité, Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Lasalle, Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)

plan, marché public, acte authentique

Hôpital militaire régional de Tours (1909-1912, hôpital militaire de Chambray-les-Tours (1938-1939).

2R10 (Cote)

1909-1939

Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- Hospice général [aujourd'hui : hôpital Bretonneau]

plan, marché public, acte authentique

Champ de manoeuvres de Tours (1828-1829), quartier général du commandement supérieur des divisions de l'Ouest (1853-1862), école d'artillerie de Tours (1872-1876), patis-quartier de Beaumont-lès-Tours (1876-1913), caserne du Morier (1874-1890), caserne des Récollets (1879).

2R9 (Cote)

1828-1913

Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de commandement, Tours (Indre-et-Loire, France) -- école d'artillerie, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- caserne du Morier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- caserne des Récollets

plan, marché public, acte authentique

Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)

1J/1745 (Cote)

1805-1840

Vezins (Maine-et-Loire, France)

pièce comptable, acte authentique

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

1J/1740 (Cote)

1449-1556

Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

1J/1707/3 (Cote)

1774-1817

Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)

contrat, pièce comptable, acte authentique

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

1J1590/2 (Cote)

1846-1919

Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

bail, acte authentique, titre de propriété

Famille Beloin-Blaive

1J1590/1 (Cote)

1675-1910

Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, titre de propriété

Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).

1J/1527 (Cote)

mercredi 22 janvier 1823

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), le Châtelier (Lussault-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612

1J593 (Cote)

1612

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461

1J577 (Cote)

1461

Richelieu (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Déclaration des biens de personnes privées.

EDEP214/S1 (Cote)

1791-1792

Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Actes judiciaires signifiés au maire

EDEP203/S2 (Cote)

1794-1835

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

EDEP203/S1 (Cote)

1836-1876

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique

Chemins vicinaux : actes de vente

EDEP203/O5 (Cote)

1856-1892

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique

Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance

EDEP203/O14 (Cote)

1844-1940

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique, plan, correspondance

Lavoir public, construction : actes de vente, devis, plan, correspondance

EDEP203/M9 (Cote)

1847-1878

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique, pièce comptable, plan, correspondance

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

EDEP166/M5 (Cote)

1852-1935

Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

EDEP165/S1 (Cote)

1743-1747

Neuil (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, minute juridictionnelle

Landes dites du Ruchard, procès entre le maire et les marquises de Montcalm et de Jumilhac nées du Plessis de Richelieu : copies d'actes notariés, jugement.

EDEP165/D3 (Cote)

1829-1831

Neuil (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, minute juridictionnelle

Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

EDEP161/P4 (Cote)

1786-1789

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Successions : actes notariés, inventaires

EDEP152/S1 (Cote)

1856-1857

Mettray (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, inventaire

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

EDEP147/S1 (Cote)

1832-1896

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, contrat, exploit d'huissier

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

EDEP146/P3 (Cote)

1618-1673

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Fabrique : titre de rente.

EDEP146/P2 (Cote)

1695

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

EDEP146/O9 (Cote)

1887-1925

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, plan d'alignement, questionnaire d'enquête, procès-verbal, acte authentique

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

EDEP145/O3 (Cote)

1810-1901

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable

Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une classe : acte authentique, devis, délibération, pocès-verbal de réception de travaux, plans, correspondance (1874-1876); acquisition de terrains et de bâtiments, construction d'un mur : acte de vente, devis, délibération, plans, correspondance (1890-1895); projet de vente d'une portion de jardin : plan (1904); construction de cabinets : devis, plan (1895).

EDEP143/M6 (Cote)

1874-1904

Manthelan (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, pièce comptable, délibération, procès-verbal, plan, correspondance

Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

EDEP143/M4 (Cote)

1841-1883

Manthelan (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance

Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

EDEP143/M2 (Cote)

1816-1897

Manthelan (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, délibération, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

Actes du département et de l'administration de canton.

EDEP141/B1 (Cote)

1789-1796

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

EDEP141/1Q6 (Cote)

1804-1828

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

correspondance, acte authentique

Grosses notariales.

EDEP139/S1 (Cote)

1788-an VI

Luynes (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

EDEP138/S1 (Cote)

1813-1829

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

EDEP138/P1 (Cote)

1661-1786

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, titre de propriété

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

EDEP135/M2 (Cote)

1850-1931

Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, mémoire, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.

EDEP134/Q2 (Cote)

1865-1866

Louans (Indre-et-Loire, France)

délibération, acte authentique, correspondance

Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins vicinaux : actes de vente et de cession.

EDEP134/O4 (Cote)

1860-1903

Louans (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

EDEP134/O2 (Cote)

1874-1916

Louans (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, plan d'alignement, arrêté préfectoral, procès-verbal

Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

EDEP132/S16 (Cote)

1593

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

EDEP132/S15 (Cote)

XX

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

EDEP132/S14 (Cote)

XIX

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

EDEP132/S13 (Cote)

XVIII

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

EDEP132/S12 (Cote)

XVII

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

EDEP132/II4 (Cote)

1663-1785

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

EDEP132/II3 (Cote)

1624-1678

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent des Rives dépendant de l'abbaye royale de Fontevrault : titres de propriété (copie d'un acte de 1220)

EDEP132/II2 (Cote)

1733

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 29 octobre 1868-1920

EDEP132/E6 (Cote)

1868-1920

Loches (Indre-et-Loire, France)

contrat, registre, acte authentique

Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 1837-7 juillet 1868

EDEP132/E5 (Cote)

1837-1868

Loches (Indre-et-Loire, France)

registre, contrat, acte authentique

Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

EDEP132/DD8 (Cote)

1517-1557

Loches (Indre-et-Loire, France)

correspondance, acte authentique, pièce comptable, plan

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

EDEP132/4M4 (Cote)

1867-1969

Loches (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme

Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)

EDEP132/4M3 (Cote)

1889-1961

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire

Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)

EDEP132/4M2 (Cote)

1853-1957

Loches (Indre-et-Loire, France)

affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise

Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie

EDEP132/4J2 (Cote)

an II - 1813

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

EDEP132/4D2 (Cote)

1802-1828

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, correspondance

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

EDEP132/3O3 (Cote)

1817-1978

Loches (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

EDEP132/2R9 (Cote)

1892-1979

Loches (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, plan, délibération, pièce comptable, acte authentique, document photographique, correspondance

Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance

EDEP132/1Q12 (Cote)

1840-1935

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, délibération, pièce comptable, correspondance

Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

EDEP132/1P5 (Cote)

1809-1886

Loches (Indre-et-Loire, France)

pétition, acte authentique, correspondance, rapport, délibération

Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

EDEP132/1O19 (Cote)

1831-1929

Loches (Indre-et-Loire, France)

budget, pièce comptable, rapport d'expertise, acte authentique, plan, pétition, correspondance

Biens communaux, acquisitions et cessions de terrains : actes de vente, correspondance

EDEP132/1N3 (Cote)

1870-1910

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, correspondance

Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)

EDEP132/1M4 (Cote)

1813-1912

Loches (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, correspondance

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

EDEP132/1M12 (Cote)

1877-1925

Loches (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance

Expéditions notariales.

EDEP129/S2 (Cote)

1679-1898

Ligré (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières

EDEP128/S1 (Cote)

XVe siècle

Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Vente par M. et Mme Enault d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.

EDEP126/N2 (Cote)

1857

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Vente par M. et Mme Moreau d'une parcelle de terre à la commune : acte notarié.

EDEP126/N1 (Cote)

1842

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.

EDEP126/M5 (Cote)

1955

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, plan, correspondance, délibération

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

EDEP126/M4 (Cote)

1821-1953

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, correspondance

Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

EDEP126/L8 (Cote)

1862

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.

EDEP126/L6 (Cote)

1860

Lerné (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Actes notariés et extraits de jugements.

EDEP124/S1 (Cote)

1749-1914

Larçay (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, minute juridictionnelle

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

EDEP121/S1 (Cote)

1558-1682

Jaulnay (Indre-et-Loire, France)

acte authentique, bail

Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

EDEP119/3Q5 (Cote)

1845-1953

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

correspondance, règlement intérieur, procès-verbal, délibération, acte authentique

Oeuvres d'art privées, dépôts à la mairie : acte de dépôt

EDEP119/3D3 (Cote)

1956

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

EDEP119/2D7 (Cote)

1906-1957

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

acte authentique, correspondance

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

EDEP119/1Q2 (Cote)

1852-1972

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté du maire, délibération, correspondance, acte authentique, liste nominative

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

EDEP119/1N3 (Cote)

1970-1981

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal

Déclarations de Jacques Voisin, meunier à Pontoise et Marie-Louise Palbras, épouse de Jean Furet, maître tabletier à Paris, par lesquelles ils consentent que leur fille et nièce Marie-Claude Voisin, épouse du sieur Ruau (ou Ruhaut), boulanger, fasse baptiser son enfant en leur nom ; quittance accordée par Anne Riant, veuve de Jacques Housseau, propriétaire à Vaurobray, à Louis Pasquier, journalier à Vallière, pour le paiement d'une terre sise à la Renardière.

EDEP116/S2 (Cote)

1863

Les Hermites (Indre-et-Loire, France)

acte authentique

Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.

EDEP116/L6 (Cote)

1902-1921

Les Hermites (Indre-et-Loire, France)

correspondance, acte authentique