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  1. Résultat n°1

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11
    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    2 lots 2 medias

    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    Date

    2011

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14
    La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

    1 media

    La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

    Date

    2008

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  15. Résultat n°15

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Photographies de classe (lacunes).

    Date

    1991-2007

    Cote

    2746W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (La Celle-Saint-Avant, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2070W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour...
  19. Résultat n°19

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

    Date

    2000

    Cote

    2941W25 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  21. Résultat n°21

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  22. Résultat n°22

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  23. Résultat n°23

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    Ets Gascheaux (1967-1971) ; contient aussi un bordereau de prix [de 1967], Compagnie Gohin-Poulenc (1968), Direction départementale de l'Agriculture (1969-1976), Ambrech (1970), Tétrapak (1984-1985), SERP (1993).

    Date

    1967-1993

    Cote

    181J8 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de La Celle-Saint-Avant
    • Construction des différents bâtiments
    • Construction des bâtiments et aménagement des infrastructures...
    • Ets Gascheaux (1967-1971) ; contient aussi un bordereau...

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Expertise technique réglementaire : rapport.

    Date

    1991

    Cote

    181J9 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de La Celle-Saint-Avant
    • Expertise technique réglementaire : rapport.

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  27. Résultat n°27

    Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1481W30 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
    • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Documents généraux ou concernant d'autres structures.

    Date

    1968-1989

    Cote

    181J10 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Documents généraux ou concernant d'autres structures.

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  30. Résultat n°30

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1985

    Cote

    2840W75 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Construction des bâtiments : cahier des charges, plans, correspondance.

    Date

    1964-1985

    Cote

    181J6 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de La Celle-Saint-Avant
    • Construction des différents bâtiments
    • Construction des bâtiments : cahier des charges, plans,...

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    La Celle Saint-Avant. - Tennis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1039W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • La Celle Saint-Avant. - Tennis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  34. Résultat n°34

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  35. Résultat n°35

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    C-K

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W29 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • C-K

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W28 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1080W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    L-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W30 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Saint-Avant
    • L-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

    Date

    1937-1979

    Cote

    2839W13 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  41. Résultat n°41

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  43. Résultat n°43

    Naissances, 1953-1977

    Date

    1953-1977

    Cote

    4E045/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • La Celle-Saint-Avant
    • Naissances, 1953-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

    Date

    1977

    Cote

    2694W6 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45
    Décès, 1953-1977

    221 medias

    Décès, 1953-1977

    Date

    1953-1977

    Cote

    4E045/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • La Celle-Saint-Avant
    • Décès, 1953-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47

    Mariages, 1953-1977

    Date

    1953-1977

    Cote

    4E045/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • La Celle-Saint-Avant
    • Mariages, 1953-1977

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    135 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/482 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Saint-Avant 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  56. Résultat n°56
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1976

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    La Celle-Saint-Avant

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Bridoré à Chouzé-sur-Loire
    • La Celle-Saint-Avant

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  59. Résultat n°59

    Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  60. Résultat n°60

    Comptes supprimés 1 à 300.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W49 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 300.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Comptes supprimés 301 à la fin.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 301 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Comptes actifs Di-M.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Di-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W46 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  65. Résultat n°65

    Comptes actifs N-Z.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1344W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  67. Résultat n°67

    Tableau de l'amortissement du prêt de 5000 F pour la restauration de l'église paroissiale.

    Cote

    EDEP045/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Tableau de l'amortissement du prêt de 5000 F pour la...
  68. Résultat n°68

    Société de secours mutuel : statuts, statistiques

    Date

    1898-1969

    Cote

    EDEP045/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel : statuts, statistiques
  69. Résultat n°69
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1968

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    La Celle-Saint-Avant

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Candes-Saint-Martin à Druye
    • La Celle-Saint-Avant

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  71. Résultat n°71

    Cabinet de J. Lejard, architecte de l'U.L.C.R. (1964-1968), ELMO société Babcock et Wilcox (1966-1967), Barbot (1966, 1970), Ets Marcel Hervé (1966-1972), Alfa-Laval (1966-1974), ETAP Procédés épurateurs (1967), Société d'électricité industrielle de l'Ouest (1967), Ets Ferbeck et Vincent (1967), Franceaux (1967).

    Date

    1964-1967

    Cote

    181J7 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de La Celle-Saint-Avant
    • Construction des différents bâtiments
    • Construction des bâtiments et aménagement des infrastructures...
    • Cabinet de J. Lejard, architecte de l'U.L.C.R. (1964-1968),...

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  73. Résultat n°73

    21 juin 1956-29 décembre 1965.

    Date

    1956-1965

    Cote

    181J3 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de Ligueil
    • 21 juin 1956-29 décembre 1965.

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1965

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1965

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Saint-Avant
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    La Celle-Saint-Avant

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Abilly à Chinon
    • La Celle-Saint-Avant

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  77. Résultat n°77

    Laiterie de la région de Preuilly-sur-Claise. - Administration : procès-verbaux des réunions des producteurs de lait de Preuilly-sur-Claise et du bureau, du conseil d'administration et des assemblées générales.

    Date

    1955-1960

    Cote

    181J5 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Laiterie de la région de Preuilly-sur-Claise. - Administration...

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1941-1960

    Cote

    2663W183 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Saint-Avant
    • Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  79. Résultat n°79

    Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP045/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
  80. Résultat n°80

    Administration : procès-verbaux des délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration et du bureau (1903-1913), procès-verbaux des réunions du comité de surveillance (1904-1921), enregistrement des fraudes chez les producteurs laitiers (1904-1957), états mensuels de la collecte de lait (avril 1913-septembre 1953).

    Date

    1903-1959

    Cote

    181J4 (Cote)

    • Contexte : 181J - Fonds de l'Union des laiteries coopératives...

    • Administration : procès-verbaux des délibérations des...

    Producteur :

    Union des laiteries coopératives de la région de Ligueil (Indre-et-Loire)