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Résultat n°1

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°4

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°7

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°8

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°9

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°11
Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

Date

2011

Cote

-

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°13

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°14
La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

1 media

La-Celle-Saint-Avant, "Le Bourg"

Date

2008

Cote

-

Résultat n°15

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°16

Photographies de classe (lacunes).

Date

1991-2007

Cote

2746W1 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

Date

1954-2006

Cote

2664W1-24 (Cote)

Résultat n°18

Orsay (Cinq Info), Tours (1999-2004) ; Philmar (Autour de Minuit), Tours (1997) ; Portais, Tours (1998-2005) ; Racines Communication, Tours (2005) ; Rubena, Tours (2001-2004) ; Société automatismes et montages industriels, La Celle-Saint-Avant (2001-2003).

Date

1997-2005

Cote

2070W7 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°20

La Celle-Saint-Avant. Création de servitude : protocole d'accord entre les opérateurs de télécommunications et la profession agricole.

Date

2000

Cote

2941W25 (Cote)

Résultat n°21

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

Résultat n°22

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

Résultat n°23

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°24

Ets Gascheaux (1967-1971) ; contient aussi un bordereau de prix [de 1967], Compagnie Gohin-Poulenc (1968), Direction départementale de l'Agriculture (1969-1976), Ambrech (1970), Tétrapak (1984-1985), SERP (1993).

Date

1967-1993

Cote

181J8 (Cote)

Résultat n°25

Expertise technique réglementaire : rapport.

Date

1991

Cote

181J9 (Cote)

Résultat n°26

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°27

Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

Date

1988-1989

Cote

1481W30 (Cote)

Résultat n°28

Documents généraux ou concernant d'autres structures.

Date

1968-1989

Cote

181J10 (Cote)

Résultat n°29

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°30

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°31

La Celle-Saint-Avant.

Date

1985

Cote

2840W75 (Cote)

Résultat n°32

Construction des bâtiments : cahier des charges, plans, correspondance.

Date

1964-1985

Cote

181J6 (Cote)

Résultat n°33

La Celle Saint-Avant. - Tennis.

Date

1982-1983

Cote

1039W11 (Cote)

Résultat n°34

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

Date

1980-1981

Cote

2664W3 (Cote)

Résultat n°35

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°36

C-K

Date

1974-1979

Cote

2838W29 (Cote)

Résultat n°37

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W28 (Cote)

Résultat n°38

Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

Date

1977-1979

Cote

1080W9 (Cote)

Résultat n°39

L-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W30 (Cote)

Résultat n°40

La Celle-Saint-Avant : sections A-ZO ; remembrement sections A-ZC.

Date

1937-1979

Cote

2839W13 (Cote)

Résultat n°41

La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

Date

1933-1978

Cote

2840W6 (Cote)

Résultat n°42

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°43

Naissances, 1953-1977

Date

1953-1977

Cote

4E045/15 (Cote)

Résultat n°44

La Celle-Saint-Avant (avec extension sur Nouâtre, Descartes, Marcé-sur-Esves)

Date

1977

Cote

2694W6 (Cote)

Résultat n°45
Décès, 1953-1977

221 medias

Décès, 1953-1977

Date

1953-1977

Cote

4E045/17 (Cote)

Résultat n°46

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Date

1972-1977

Cote

1481W358 (Cote)

Résultat n°47

Mariages, 1953-1977

Date

1953-1977

Cote

4E045/16 (Cote)

Résultat n°48
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1976

Cote

-

Résultat n°49
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1976

Cote

-

Résultat n°50
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1976

Cote

-

Résultat n°51
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1976

Cote

-

Résultat n°52
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1976

Cote

-

Résultat n°53
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1976

Cote

-

Résultat n°54
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1976

Cote

-

Résultat n°55
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

135 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/482 (Cote)

Résultat n°56
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1976

Cote

-

Résultat n°57
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1976

Cote

-

Résultat n°58

La Celle-Saint-Avant

Date

-

Cote

-

Résultat n°59

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

Résultat n°60

Comptes supprimés 1 à 300.

Date

1937-1974

Cote

1344W49 (Cote)

Résultat n°61

Comptes supprimés 301 à la fin.

Date

1937-1974

Cote

1344W50 (Cote)

Résultat n°62

Comptes actifs Di-M.

Date

1937-1974

Cote

1344W47 (Cote)

Résultat n°63

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-De.

Date

1937-1974

Cote

1344W46 (Cote)

Résultat n°64

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°65

Comptes actifs N-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W48 (Cote)

Résultat n°66

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Date

1966-1973

Cote

1102W17 (Cote)

Résultat n°67

Tableau de l'amortissement du prêt de 5000 F pour la restauration de l'église paroissiale.

Date

-

Cote

EDEP045/L1 (Cote)

Résultat n°68

Société de secours mutuel : statuts, statistiques

Date

1898-1969

Cote

EDEP045/Q1 (Cote)

Résultat n°69
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1968

Cote

-

Résultat n°70

La Celle-Saint-Avant

Date

-

Cote

-

Résultat n°71

Cabinet de J. Lejard, architecte de l'U.L.C.R. (1964-1968), ELMO société Babcock et Wilcox (1966-1967), Barbot (1966, 1970), Ets Marcel Hervé (1966-1972), Alfa-Laval (1966-1974), ETAP Procédés épurateurs (1967), Société d'électricité industrielle de l'Ouest (1967), Ets Ferbeck et Vincent (1967), Franceaux (1967).

Date

1964-1967

Cote

181J7 (Cote)

Résultat n°72

La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

Date

1941-1967

Cote

251W24 (Cote)

Résultat n°73

21 juin 1956-29 décembre 1965.

Date

1956-1965

Cote

181J3 (Cote)

Résultat n°74
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1965

Cote

-

Résultat n°75
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1965

Cote

-

Résultat n°76

La Celle-Saint-Avant

Date

-

Cote

-

Résultat n°77

Laiterie de la région de Preuilly-sur-Claise. - Administration : procès-verbaux des réunions des producteurs de lait de Preuilly-sur-Claise et du bureau, du conseil d'administration et des assemblées générales.

Date

1955-1960

Cote

181J5 (Cote)

Résultat n°78

Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1941-1960

Cote

2663W183 (Cote)

Résultat n°79

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

Date

1891-1959

Cote

EDEP045/G9 (Cote)

Résultat n°80

Administration : procès-verbaux des délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration et du bureau (1903-1913), procès-verbaux des réunions du comité de surveillance (1904-1921), enregistrement des fraudes chez les producteurs laitiers (1904-1957), états mensuels de la collecte de lait (avril 1913-septembre 1953).

Date

1903-1959

Cote

181J4 (Cote)