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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Cussay (1806-1845), Dolus-le-Sec (1812-1862), Draché (1806-1845).

    Date

    1806-1862

    Cote

    2Z91 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Cussay (1806-1845), Dolus-le-Sec (1812-1862), Draché...
  4. Résultat n°4

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

    Date

    1943-1975

    Cote

    2867W25 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  6. Résultat n°6

    Draché.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2840W90 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Draché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

    Date

    1941-1983

    Cote

    2840W12 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

    Date

    1941-1979

    Cote

    2839W28 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  9. Résultat n°9

    F-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W60 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Draché
    • F-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    A-E

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W59 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Draché
    • A-E

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

    Date

    sans date

    Cote

    2824W7 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  13. Résultat n°13

    Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

    Date

    2003

    Cote

    2745W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

    • Vie Scolaire
    • Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

    Producteur :

    Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Date

    1992-2016

    Cote

    2745W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

    Date

    1992-2014

    Cote

    2745W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  18. Résultat n°18

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

    Date

    1970-1977

    Cote

    2664W12 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  19. Résultat n°19

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  20. Résultat n°20

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  31. Résultat n°31

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
  32. Résultat n°32

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Tauxigny, Chambourg-sur-Indre, Azay-sur-Indre, Bléré, Draché, Loches, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Étienne-de-Chigny, Cinais.

    Date

    1985

    Cote

    2154W371 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Centres bourg
    • Tauxigny, Chambourg-sur-Indre, Azay-sur-Indre, Bléré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  35. Résultat n°35

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  36. Résultat n°36

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  38. Résultat n°38

    Comptes supprimés 151 à la fin.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 151 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W96 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Comptes actifs D-M.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs D-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    CGM, Draché.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1322W291 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CGM, Draché.
  43. Résultat n°43

    Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière), Draché (voie de liaison à la RN 10), Genillé (village-retraite), Joué-lès-Tours (lotissement Chantepie, lac situé sur le territoire de la commune de Ballan-Miré), Langeais (lotissement Le Champ de la Motte, zone industrielle).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Chenonceaux à Esvres.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Chenonceaux à Esvres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  45. Résultat n°45

    Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  46. Résultat n°46
    Draché

    1 media

    Draché

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Draché

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  47. Résultat n°47

    Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Chédigny (1960-1963), Cigogné (1951-1964), Cinq-Mars-la-Pile (1960-1964), Courçay (1955-1965), Draché (1957-1963), Esvres (1958-1963), Fondettes (1943-1952).

    Date

    1943-1964

    Cote

    221W137 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Remembrement
    • Associations foncières de remembrement (AFR)
    • Chédigny (1960-1963), Cigogné (1951-1964), Cinq-Mars-la-Pile...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Crotelles (1959-1960), Crouzilles (1944-1959), Cussay (1955-1966), Dame-Marie-les-Bois (1959), Descartes (1959-1964), Dierre (1952-1959), Dolus-le-Sec (1959-1960), Draché (1949-1962), Druye (1954-1965), Epeigné-les-Bois (1959), Epeigné-sur-Dême (1959-1960), Les Essards (1959), Esves-le-Moutier (1959-1963), Esvres (1957-1964), Faye-la-Vineuse (1952-1960), La Ferrière (1959-1965).

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Construction de chemins ruraux
    • Crotelles (1959-1960), Crouzilles (1944-1959), Cussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  54. Résultat n°54
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    138 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1940

    Cote

    3P3/1022 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.

    355 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.

    Date

    1913-1940

    Cote

    3P3/1021 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.
  56. Résultat n°56
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    520 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1940

    Cote

    3P3/1020 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  57. Résultat n°57
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    174 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1019 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  58. Résultat n°58
    Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    525 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/1018 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ;...
  59. Résultat n°59
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

    529 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/1017 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  60. Résultat n°60
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    151 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1016 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  61. Résultat n°61
    Etats de sections.

    250 medias

    Etats de sections.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3P3/1015 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Draché 
    • Etats de sections.
  62. Résultat n°62
    Draché (1830, 1942)

    14 medias

    Draché (1830, 1942)

    Date

    1830-1942

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Draché (1830, 1942)
  63. Résultat n°63

    Dierre (1873-1901). Draché (1832-1835). Druye (1863). Épeigné-les-Bois (1856). Les Essards (1898-1903). Esves-le-Moutier (1897-1898). Esvres (1815-1934). Faye-la-Vineuse (1917-1932). Ferrière-Larçon (1876). Fondettes (1816-1939).

    Date

    1815-1939

    Cote

    4O/30 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Dierre (1873-1901). Draché (1832-1835). Druye (1863)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64
    Section E1 de Poitevin

    1 media

    Section E1 de Poitevin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section E1 de Poitevin
  65. Résultat n°65
    Section D2 des Ferrands

    1 media

    Section D2 des Ferrands

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section D2 des Ferrands
  66. Résultat n°66
    Section D1 des Ferrands

    1 media

    Section D1 des Ferrands

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section D1 des Ferrands
  67. Résultat n°67
    Section C2 du Bourg

    1 media

    Section C2 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section C2 du Bourg
  68. Résultat n°68
    Section C1 du Bourg

    1 media

    Section C1 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section C1 du Bourg
  69. Résultat n°69
    Section B2 de Plaix

    1 media

    Section B2 de Plaix

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section B2 de Plaix
  70. Résultat n°70
    Section B1 de Plaix

    1 media

    Section B1 de Plaix

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section B1 de Plaix
  71. Résultat n°71
    Section A2 de Cléret

    1 media

    Section A2 de Cléret

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section A2 de Cléret
  72. Résultat n°72
    Section A1 de Cléret

    1 media

    Section A1 de Cléret

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Section A1 de Cléret
  73. Résultat n°73
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/098/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Draché
    • Tableau d'assemblage
  74. Résultat n°74
    Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année 1924 à l'acte n° 8 de l'année 1925

    143 medias

    Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année 1924 à l'acte n° 8 de l'année 1925

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/098/043 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année...
  75. Résultat n°75

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/098/042 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1952
  76. Résultat n°76

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/098/041 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1951
  77. Résultat n°77

    Mariages, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/098/040 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1950
  78. Résultat n°78

    Mariages, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/098/039 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1949
  79. Résultat n°79
    Mariages, 1948

    14 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/098/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1948
  80. Résultat n°80
    Mariages, 1947

    7 medias

    Mariages, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/098/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Draché
    • Mariages, 1947