Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Déplier tous les niveaux

Date

1940-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

Présentation du contenu

Cette série de dossiers compte quelques documents antérieurs à 1940.

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

Mots clés matières

travaux d'utilité publique

Présentation du contenu

Plans parcellaires, enquêtes publiques, rapports des services vicinaux, délibérations des conseils municipaux.

Mots clés matières

chemin rural

Crotelles (1959-1960), Crouzilles (1944-1959), Cussay (1955-1966), Dame-Marie-les-Bois (1959), Descartes (1959-1964), Dierre (1952-1959), Dolus-le-Sec (1959-1960), Draché (1949-1962), Druye (1954-1965), Epeigné-les-Bois (1959), Epeigné-sur-Dême (1959-1960), Les Essards (1959), Esves-le-Moutier (1959-1963), Esvres (1957-1964), Faye-la-Vineuse (1952-1960), La Ferrière (1959-1965).