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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Cote
2745W2 (Cote)
 Date
1992-2016
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  • Administration
  • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°3

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°4

Correspondance, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/2 (Cote)
 Date
2010-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Correspondance, cessions sous seing privé.
Résultat n°5

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/7 (Cote)
 Date
2014-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°6

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.
Cote
2745W1 (Cote)
 Date
1992-2014
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  • Administration
  • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...
Résultat n°7

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/8 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/1 (Cote)
 Date
2011-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°9

Plans cotés.
Cote
2550W/9 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans cotés.
Résultat n°10

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/6 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/5 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°12

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/4 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/3 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°14

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes
Cote
2659W7 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...
Résultat n°15

États de sections
Cote- Date- Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Draché
  • États de sections
Résultat n°16

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).
Cote
2664W1-24 (Cote)
 Date
1954-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...
Résultat n°17

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).
Cote
2514W1-175 (Cote)
 Date
1971-2005
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Résultat n°18

Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).
Cote
2745W3 (Cote)
 Date
2003
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

  • Vie Scolaire
  • Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).
Résultat n°19

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).
Cote
2664W14 (Cote)
 Date
1984-2001
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Résultat n°20

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.
Cote
2867W62 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...
Résultat n°21

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).
Cote
1586W4 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

  • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...
Résultat n°22

Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).
Cote
1431W31 (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).
Résultat n°23

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.
Cote
1482W (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°24

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.
Cote
2428W9 (Cote)
 Date
1962-1988
 Lieu
Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
Résultat n°25

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.
Cote
2428W9 (Cote)
 Date
1962-1988
 Lieu
Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
Résultat n°26

CGM, Draché.
Cote
1322W291 (Cote)
 Date
1975-1988
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°4
  • Etablissements en activité
  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • CGM, Draché.
Résultat n°27
Décès, 1970-1987

140 medias

Décès, 1970-1987
Cote
4E098/19 (Cote)
 Date
1970-1987
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

  • Draché
  • Décès, 1970-1987
Résultat n°28

Mariages, 1971-1987
Cote
4E098/17 (Cote)
 Date
1971-1987
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

  • Draché
  • Mariages, 1971-1987
Résultat n°29

Draché.
Cote
2840W90 (Cote)
 Date
1982-1985
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Draché.
Résultat n°30

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".
Cote
2664W13 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...
Résultat n°31

La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).
Cote
2840W12 (Cote)
 Date
1941-1983
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).
Résultat n°32

Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.
Cote
1020W87 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
  • Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.
Résultat n°33

Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.
Cote
2839W28 (Cote)
 Date
1941-1979
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.
Résultat n°34

A-E
Cote
2838W59 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Draché
  • A-E
Résultat n°35

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.
Cote
2824W7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...
Résultat n°36

F-Z
Cote
2838W60 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Draché
  • F-Z
Résultat n°37

Naissances, 1953-1978
Cote
4E098/15 (Cote)
 Date
1953-1978
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

  • Draché
  • Naissances, 1953-1978
Résultat n°38

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".
Cote
2664W12 (Cote)
 Date
1970-1977
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Résultat n°39
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

151 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.
Cote
3P3/1016 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Draché 
  • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°40

Draché
Cote- Date- Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

  • Année 1975
  • Listes nominatives
  • Cinais à Gizeux
  • Draché