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  1. Résultat n°1

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  2. Résultat n°2

    1943-1947

    Date

    1943-1947

    Cote

    1042W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1943-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1948-1952

    Date

    1948-1952

    Cote

    1042W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1948-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits

    Date

    1813-1867

    Cote

    EDEP141/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de gendarmerie

    Date

    1958-1959

    Cote

    1330W30 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
    • Attributions pénales
    • Procès-verbaux de gendarmerie

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de délibération du conseil municipal ; contraventions de la maréchaussée ; procès-verbaux de gardes-champétres

    Date

    1808-1838

    Cote

    EDEP132/1J4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de...
  7. Résultat n°7

    1950-1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    3022W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1950-1959.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP146/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
  9. Résultat n°9

    Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1842-1872

    Cote

    EDEP085/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
  10. Résultat n°10

    Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de la maréchaussée de Château-la-Vallière (18 décembre 1785), pièce de procédure (19 septembre 1791)

    Date

    1785, 1791

    Cote

    1J424 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    1084W112 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
    • 1943-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
  13. Résultat n°13

    Amendes de police attribuées à la commune : états.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP027/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Amendes de police attribuées à la commune : états.
  14. Résultat n°14

    Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP028/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
  15. Résultat n°15

    Répertoire, 1949-1965

    Date

    1949-1965

    Cote

    1429W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions pénales
    • Enregistrement des affaires
    • Procès-verbaux de simple police
    • Répertoire, 1949-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1084W115 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
    • 1954-1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).

    Date

    1791-1842

    Cote

    EDEP027/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
  18. Résultat n°18

    Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal de constat d'infraction.

    Date

    1818-1891

    Cote

    EDEP027/1I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP103/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
  20. Résultat n°20

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  21. Résultat n°21

    Gardes champêtres : procès-verbaux.

    Date

    1808-1893

    Cote

    EDEP027/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes champêtres : procès-verbaux.
  22. Résultat n°22

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W111 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1792 (20 août-17 octobre)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1792 (20 août-17 octobre)
  24. Résultat n°24

    Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.

    Date

    1855-1861

    Cote

    8M5 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  26. Résultat n°26

    1791 (14 avril) - 1792 (14 août)

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
  27. Résultat n°27

    1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
  28. Résultat n°28

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1042W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1947-1950

    Date

    1947-1950

    Cote

    1084W113 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
    • 1947-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1050W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Procès-verbaux de gendarmerie
    • 1941-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Registres des décisions déterminant le montant des amendes de composition

    Date

    1961-1972

    Cote

    1932W415 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions pénales
    • Enregistrement des affaires
    • Procès-verbaux de simple police
    • Registres des décisions déterminant le montant des...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    1084W114 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
    • 1951-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Vouvray, Indre-et-Loire)