Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de la maréchaussée de Château-la-Vallière (18 décembre 1785), pièce de procédure (19 septembre 1791)

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1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

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1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Diverses

Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de la maréchaussée de Château-la-Vallière (18 décembre 1785), pièce de procédure (19 septembre 1791)

Cote/Cotes extrêmes

1J424 (Cote)

Date

1785, 1791

Caractéristiques physiques

2 cahiers papier

Modalités d'entrées

Don

Mots clés matières

vol, équidé

Mots clés typologiques

procès-verbal d'infraction

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