Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP165/I1 (Cote)
Date
1743
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
Résultat n°2
Cote
1042W12 (Cote)
Date
1943-1947
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1943-1947
Résultat n°3
Cote
1042W13 (Cote)
Date
1948-1952
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1948-1952
Résultat n°4
Cote
EDEP141/2I3 (Cote)
Date
1813-1867
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et...
Résultat n°5
Cote
1330W30 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
  • Attributions pénales
  • Procès-verbaux de gendarmerie
Résultat n°6
Cote
EDEP132/1J4 (Cote)
Date
1808-1838
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de...
Résultat n°7
Cote
3022W2 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1950-1959.
Résultat n°8
Cote
EDEP146/O2 (Cote)
Date
1850
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
Résultat n°9
Cote
EDEP085/H5 (Cote)
Date
1842-1872
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°10
Cote
1J424 (Cote)
Date
1785, 1791
Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
  • Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de...
Résultat n°11
Cote
1084W112 (Cote)
Date
1943-1946
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1943-1946
Résultat n°12
Cote
EDEP027/1I4 (Cote)
Date
1793-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Résultat n°13
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
Date
an XII-1807
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, liste
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°14
Cote
EDEP028/I10 (Cote)
Date
1837-1911
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
Résultat n°15
Cote
1429W18 (Cote)
Date
1949-1965
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Répertoire, 1949-1965
Résultat n°16
Cote
1084W115 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1954-1955
Résultat n°17
Cote
EDEP027/1I6 (Cote)
Date
1791-1842
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
Résultat n°18
Cote
EDEP027/1I14 (Cote)
Date
1818-1891
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal...
Résultat n°19
Cote
EDEP103/I3 (Cote)
Date
1931
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
Résultat n°20
Cote
EDEP008/I9 (Cote)
Date
1866-1897
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...