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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.
Cote
EDEP165/I1 (Cote)
 Date
1743
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
Résultat n°2

Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits
Cote
EDEP141/2I3 (Cote)
 Date
1813-1867
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et...
Résultat n°3

Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de délibération du conseil municipal ; contraventions de la maréchaussée ; procès-verbaux de gardes-champétres
Cote
EDEP132/1J4 (Cote)
 Date
1808-1838
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de...
Résultat n°4

Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.
Cote
EDEP146/O2 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
Résultat n°5

Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
EDEP085/H5 (Cote)
 Date
1842-1872
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°6

Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de la maréchaussée de Château-la-Vallière (18 décembre 1785), pièce de procédure (19 septembre 1791)
Cote
1J424 (Cote)
 Date
1785, 1791
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Vol de chevaux par Pierre Landeau : procès-verbal de...
Résultat n°7

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Cote
EDEP027/1I4 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Résultat n°8

Amendes de police attribuées à la commune : états.
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
 Date
an XII-1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°9

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative
Cote
EDEP028/I10 (Cote)
 Date
1837-1911
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
Résultat n°10

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).
Cote
EDEP027/1I6 (Cote)
 Date
1791-1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
Résultat n°11

Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal de constat d'infraction.
Cote
EDEP027/1I14 (Cote)
 Date
1818-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal...
Résultat n°12

Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.
Cote
EDEP103/I3 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...
Résultat n°13

Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes
Cote
EDEP008/I9 (Cote)
 Date
1866-1897
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
Résultat n°14

Gardes champêtres : procès-verbaux.
Cote
EDEP027/1I5 (Cote)
 Date
1808-1893
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes champêtres : procès-verbaux.
Résultat n°15

1792 (20 août-17 octobre)
Cote
EDEP027/1I3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1792 (20 août-17 octobre)
Résultat n°16

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.
Cote
8M5 (Cote)
 Date
1855-1861
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance,...
Résultat n°17

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
 Date
1746-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°18

1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Cote
EDEP027/1I2 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Résultat n°19

1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
Cote
EDEP027/1I1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)