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  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1936-1942

    Cote

    EDEP050/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP103/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  6. Résultat n°6

    1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

    Date

    1811-1814

    Cote

    EDEP027/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
    • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
  7. Résultat n°7

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEP132/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  8. Résultat n°8

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1840-1912

    Cote

    EDEP094/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  9. Résultat n°9

    17 décembre 1956 - 16 août 1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEP091/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire
    • 17 décembre 1956 - 16 août 1967.
  10. Résultat n°10

    1935- 1938

    Date

    1935- 1938

    Cote

    EDEP007/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1935- 1938
  11. Résultat n°11

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  12. Résultat n°12

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  15. Résultat n°15

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  17. Résultat n°17

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  18. Résultat n°18

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

    Date

    1910-1925

    Cote

    EDEP120/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
  20. Résultat n°20

    30 décembre 1881-15 février 1938

    Date

    1881-1938

    Cote

    EDEP063/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 30 décembre 1881-15 février 1938
  21. Résultat n°21

    Arrêtés municipaux : registres.

    Date

    1843-1881

    Cote

    EDEP046/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registres.
  22. Résultat n°22

    Limitation de la vitesse dans la commune à 10 km/h : arrêté du maire

    Date

    1909

    Cote

    EDEP097/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Limitation de la vitesse dans la commune à 10 km/h...
  23. Résultat n°23

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  24. Résultat n°24

    Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP119/1I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
  25. Résultat n°25

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  26. Résultat n°26

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    An VIII-1838

    Cote

    EDEP042/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés municipaux.
  27. Résultat n°27

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  28. Résultat n°28

    Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

    Date

    1901-1929

    Cote

    EDEP096/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929),...
  29. Résultat n°29

    Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

    Date

    1867 - 1892

    Cote

    EDEP020/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    15 octobre 1867-28 février 1879

    Date

    1867-1879

    Cote

    EDEP058/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
    • 15 octobre 1867-28 février 1879
  31. Résultat n°31

    Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1846-1920

    Cote

    EDEP079/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...
  32. Résultat n°32

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

    Date

    1894-1899

    Cote

    EDEP004/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
  34. Résultat n°34

    Chasses et battues : arrêtés

    Date

    1879-1933

    Cote

    EDEP008/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chasses et battues : arrêtés
  35. Résultat n°35

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1854-1906

    Cote

    EDEP030/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  36. Résultat n°36

    Interdiction des processions : arrêté du maire

    Date

    1914

    Cote

    EDEP097/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction des processions : arrêté du maire
  37. Résultat n°37

    Processions : arrêtés

    Date

    1904

    Cote

    EDEP119/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Processions : arrêtés
  38. Résultat n°38

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  39. Résultat n°39

    Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

    Date

    1863 - 1879

    Cote

    EDEP020/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  41. Résultat n°41

    1863 - 1909

    Date

    1863 - 1909

    Cote

    EDEP020/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1863 - 1909

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    17 août 1846-19 décembre 1851

    Date

    1846-1851

    Cote

    EDEP063/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 17 août 1846-19 décembre 1851
  43. Résultat n°43

    Arrêtés municipaux : registre.

    Date

    1851-1865

    Cote

    EDEP087/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux : registre.
  44. Résultat n°44

    19 novembre 1838-17 août 1846

    Date

    1838-1846

    Cote

    EDEP063/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 19 novembre 1838-17 août 1846
  45. Résultat n°45

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  46. Résultat n°46

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  47. Résultat n°47

    Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP111/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
  48. Résultat n°48

    Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune : arrêtés du maire.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP275/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune...
  49. Résultat n°49

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  50. Résultat n°50

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  51. Résultat n°51

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  52. Résultat n°52

    Arrêtés de nomination du cantonnier.

    Date

    1907-1938

    Cote

    EDEP045/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Arrêtés de nomination du cantonnier.
  53. Résultat n°53

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP083/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  54. Résultat n°54

    Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

    Date

    1852-1952

    Cote

    EDEP063/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
  55. Résultat n°55

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  56. Résultat n°56

    Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

    Date

    1898

    Cote

    EDEP028/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
  57. Résultat n°57

    Arrêtés du maire.

    Date

    1832-1899

    Cote

    EDEP143/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  58. Résultat n°58

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  59. Résultat n°59

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEP079/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des arrêtés du maire
  60. Résultat n°60

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  61. Résultat n°61

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  62. Résultat n°62

    Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.

    Date

    1875-1958

    Cote

    EDEP046/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.
  63. Résultat n°63

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  64. Résultat n°64

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  65. Résultat n°65

    26 mars 1859-29 mars 1871

    Date

    1859-1871

    Cote

    EDEP063/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 26 mars 1859-29 mars 1871
  66. Résultat n°66

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  67. Résultat n°67

    Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP116/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
  68. Résultat n°68

    Taxation du pain : arrêté municipal.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Taxation du pain : arrêté municipal.
  69. Résultat n°69

    Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

    Date

    an IV-1828

    Cote

    EDEP132/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
  70. Résultat n°70

    Santé publique, législation : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP065/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Santé publique, législation : arrêté municipal.
  71. Résultat n°71

    1854-1921

    Date

    1854-1921

    Cote

    EDEP088/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1854-1921
  72. Résultat n°72

    Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal sur la construction des maisons, l'entretien des étables, les épidémies.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP002/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
  73. Résultat n°73

    Administration municipale, arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1947

    Cote

    EDEP202/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration municipale, arrêtés du maire : registre.
  74. Résultat n°74

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  75. Résultat n°75

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  76. Résultat n°76

    Incendie, prévention : arrêté municipal.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Incendie, prévention : arrêté municipal.

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  77. Résultat n°77

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
  78. Résultat n°78

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEP113/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  79. Résultat n°79

    Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

    Date

    1899-1913

    Cote

    EDEP119/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
  80. Résultat n°80

    Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition de logements : arrêtés, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1960-1962

    Cote

    EDEP077/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...
    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition...