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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
Date
1838-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°2
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
Date
1851-1977
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
Date
1848-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°4
Cote
EDEP038/G9 (Cote)
Date
1896-1971
Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°5
Cote
EDEP091/G8 (Cote)
Date
1891-1968
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Construction nouvelle, déclaration : registre.
Résultat n°6
Cote
EDEP016/G11 (Cote)
Date
1894-1967
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Constructions nouvelles, déclaration : registre
Résultat n°7
Cote
EDEP014/H21 (Cote)
Date
1919-1964
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre :...
Résultat n°8
Cote
EDEP099/G6 (Cote)
Date
1840-1961
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale, liste
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
Résultat n°9
Cote
EDEP045/G9 (Cote)
Date
1891-1959
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
Date
1913-1959
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
Résultat n°11
Cote
EDEP064/G24 (Cote)
Date
1892-1957
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
Résultat n°12
Cote
EDEP132/1J9 (Cote)
Date
1875-1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, affiche, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°13
Cote
EDEP132/2K2 (Cote)
Date
1911-1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, correspondance, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
Résultat n°14
Cote
EDEP016/Q10 (Cote)
Date
1913-1952
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
Résultat n°15
Cote
EDEP009/F6 (Cote)
Date
1946-1950
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
Résultat n°16
Cote
EDEP140/I1 (Cote)
Date
1929-1950
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...
Résultat n°17
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°18
Cote
EDEP016/H10 (Cote)
Date
1939-1949
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires...
Résultat n°19
Cote
EDEP014/H18 (Cote)
Date
1938-1947
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, plan
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Défense passive : instructions pratiques, liste du...
Résultat n°20
Cote
EDEP014/H6 (Cote)
Date
1880-1946
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, liste électorale, procès-verbal d'élection, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
Résultat n°21
Cote
4M559 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
Résultat n°22
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
Date
1945
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°23
Cote
EDEP132/5H35 (Cote)
Date
1936-1945
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, correspondance, note, catalogue
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Défense passive, organisation et réglementation de...
Résultat n°24
Cote
EDEP014/H14 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
Résultat n°25
Cote
EDEP014/G16 (Cote)
Date
1909-1944
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Constructions nouvelles, déclaration : registre
Résultat n°26
Cote
C
Date
1941-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
  • Résidus du triage classés.
Résultat n°27
Cote
B
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
  • Affaires diverses.
Résultat n°28
Cote
D
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Ordres du jour des trois commandantures ayant exercé...
  • Feldkommandantur 788 sous les ordres du colonel Bochenner...
Résultat n°29
Cote
5ZA4 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure...
Résultat n°30
Cote
EDEP014/H15 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Réfugiés, organisation et assistance : instructions,...
Résultat n°31
Cote
A
Date
1er novembre 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
  • Service intérieur. Notices des services groupés en...
Résultat n°32
Cote
5ZA6 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection intitulée également Besondere Anordnungen (juillet...
Résultat n°33
Cote
EDEP/058/N1 (Cote)
Date
1924-1942
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Cimetière : réglement, concessions.
Résultat n°34
Cote
B
Date
mai 1941-novembre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...
Résultat n°35
Cote
5ZA7 (Cote)
Date
août 1941-20 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Interprètes.
Résultat n°36
Cote
E
Date
8 mai 1941-15 juin 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Saumur (08/05/1941-15/06/1942).
Résultat n°37
Cote
G
Date
10 mai 1941-30 avril 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Tours (10/05/1941-30/04/1942).
Résultat n°38
Cote
F
Date
8 mai 1941-2 février 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Segré dirigée par le major von...
Résultat n°39
Cote
C
Date
8 mai 1941-3 janvier 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).
Résultat n°40
Cote
5ZA5 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen...
Résultat n°41
Cote
3ZA1 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés...
Résultat n°42
Cote
5M180 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions...
Résultat n°43
Cote
EDEP047/G6 (Cote)
Date
1891-1941
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclarations faites par les contribuables en cas de...
Résultat n°44
Cote
EDEP105/I1 (Cote)
Date
1914-1941
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...
Résultat n°45
Cote
C
Date
2 janvier-29 décembre 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Ordres du jour des trois commandantures ayant exercé...
  • Feldkommandantur 588, après l'armistice, du 02/01/1941...
Résultat n°46
Cote
D
Date
8 mai-20 décembre 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Cholet (08/05/1941-20/12/1941)....
Résultat n°47
Cote
A
Date
8 mai 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Amboise (supprimée en 1941).
Résultat n°48
Cote
A
Date
2 janvier-26 avril 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Ordres du jour des trois commandantures ayant exercé...
  • Feldkommandantur 528, du 02/01/1941 au 26/04/1941,...
Résultat n°49
Cote
3ZA1 (Cote)
Date
23 septembre 1940-3 avril 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr....
Résultat n°50
Cote
3ZA1 (Cote)
Date
20 juillet 1940-18 mars 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...
Résultat n°51
Cote
7M362 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • an IX - 1819
Résultat n°52
Cote
5M219 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Modification de la nomenclature servant à la classification...
Résultat n°53
Cote
8M130 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1905-1910
Résultat n°54
Cote
8M128 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1874-1890
Résultat n°55
Cote
8M129 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1891-1904
Résultat n°56
Cote
4M385 (Cote)
Date
1933-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
Résultat n°57
Cote
4M430 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Organisation de loteries.
  • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
Résultat n°58
Cote
8M127 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1857-1873
Résultat n°59
Cote
8M131 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1911-1925
Résultat n°60
Cote
5M173 (Cote)
Date
an X-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation...
Résultat n°61
Cote
7M364 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1830 - 1838
Résultat n°62
Cote
EDEP138/G2 (Cote)
Date
1893-1940
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de construction nouvelles
Résultat n°63
Cote
7M365 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1839 - 1845
Résultat n°64
Cote
5M107 (Cote)
Date
an V-1940
Lieu - Type de document
affiche, brochre
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Epidémies
  • Réglementation
  • Décrets, instructions, circulaires, correspondance,...
Résultat n°65
Cote
4M340 (Cote)
Date
1894-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation routière et accidents, réglementation :...
Résultat n°66
Cote
7M367 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1854 - 1861
Résultat n°67
Cote
5ZA1 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection de circulaires formée à Nantes sur les questions...
Résultat n°68
Cote
4M643 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires...
Résultat n°69
Cote
7M309 (Cote)
Date
an XI-1894
Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Forêts, gestion : instructions, circulaires, code forestier,...
Résultat n°70
Cote
4M652 (Cote)
Date
1888-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Réglementation de la situation des étrangers en France...
Résultat n°71
Cote
5M1 (Cote)
Date
1907-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Réglementation
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°72
Cote
7M368 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1862 - 1867
Résultat n°73
Cote
3ZA1 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Arbeitsverteilungen, Instructions ronéotypées aux autorités...
Résultat n°74
Cote
8M126 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1790-1850
Résultat n°75
Cote
4M528 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
Résultat n°76
Cote
7M366 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1846 - 1853
Résultat n°77
Cote
7M370 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • 1888 - 1933
Résultat n°78
Cote
4M913 (Cote)
Date
1928-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
Résultat n°79
Cote
4M310 (Cote)
Date
1939-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°80
Cote
4M654 (Cote)
Date
1938-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...