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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard ». Année 2006 : permis de construire n° 8-9 ; autorisation de camping : 1. Année 2007 : permis de construire n° 1.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2636W100 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Louroux
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

    Date

    1974-2007

    Cote

    2636W88 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Couture » ; 3-11.

    Date

    2006

    Cote

    2636W73 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Liège
    • Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement