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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MER - RAF.
Cote
41J7 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • MER - RAF.
Résultat n°2

COU - DUT.
Cote
41J12 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • COU - DUT.
Résultat n°3

BEC - BOU.
Cote
41J10 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • BEC - BOU.
Résultat n°4

MAE - OGE.
Cote
41J16 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • MAE - OGE.
Résultat n°5

Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.
Cote
41J1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.
Résultat n°6

Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie
Cote
1J400 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document
mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne,...
Résultat n°7

SCHN - ZIB.
Cote
41J19 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • SCHN - ZIB.
Résultat n°8

Justice de paix, constitution du jury
Cote
EDEP008/I12 (Cote)
 Date
1860-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix, constitution du jury
Résultat n°9

GEL - HUE.
Cote
41J14 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • GEL - HUE.
Résultat n°10

Signification aux huissiers de l'issue d'un procès au profit de Noël Houssay, marchand joaillier (1667)
Cote
1J533 (Cote)
 Date
1667
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Signification aux huissiers de l'issue d'un procès...
Résultat n°11

ORT - PRU.
Cote
41J17 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • ORT - PRU.
Résultat n°12

Pièces de procédure diverses
Cote
1J/1670/5 (Cote)
 Date
1779-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

  • Imprimés
  • Pièces de procédure diverses
Résultat n°13

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)
Cote
1J530 (Cote)
 Date
1734-1745
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation...
Résultat n°14
3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

1 media

3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)
Cote
3J (Cote)
 Date
01/01/1101-31/12/2000
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e...
Résultat n°15

QUI - SCHL.
Cote
41J18 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • QUI - SCHL.
Résultat n°16

JAC - LUS.
Cote
41J15 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • JAC - LUS.
Résultat n°17

ECO - GAU.
Cote
41J13 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • ECO - GAU.
Résultat n°18

Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles
Cote
1J553 (Cote)
 Date
1750
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France), Châtenay (Cerelles, Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier...
Résultat n°19

10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)
Cote
10J (Cote)
 Date
01/01/1301-31/12/1900
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Crassay (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Chataigneraie, La Guerche (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)
Résultat n°20

13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon (14e-19e siècles)
Cote
13J (Cote)
 Date
01/01/1301-31/12/1900
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), la Mairerie (Parçay-sur-Vienne, Indre-et-Loire, France), la Vauguyon (Chinon, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon...
Résultat n°21
11J - Fonds du Coudray-Montpensier, à Seuilly (1322-1916)

1 media

11J - Fonds du Coudray-Montpensier, à Seuilly (1322-1916)
Cote
11J (Cote)
 Date
1322-1916
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vienne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 11J - Fonds du Coudray-Montpensier, à Seuilly (1322-1916)
Résultat n°22

14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière (14e-20e siècles)
Cote
14J (Cote)
 Date
01/01/1301-31/12/2000
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)], Couesmes (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière...
Résultat n°23

Acte de jugement entre maître René Pomier, demandeur, sieur de Pomalet, conseiller du roi et ancien président de l'élection de Châteauroux (dép.Indre), contre la communauté des habitants de Saint-Symphorien-du-Bout-des-Ponts et Jacques Danfert et consorts, collecteurs de cette paroisse, le 26 janvier 1713
Cote
1J528 (Cote)
 Date
1713
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement entre maître René Pomier, demandeur,...
Résultat n°24

124J - Fonds du chartrier d'Azay-le-Rideau (1442-1832)
Cote
124J (Cote)
 Date
1442-1832
 Lieu
Ain (France ; département), Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France), Indre-et-Loire (France ; département), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124J - Fonds du chartrier d'Azay-le-Rideau (1442-1832)
Résultat n°25

Pièce imprimée d'un appel du procès opposant Anne Françoise Elisabeth Hamar, veuve de François Tonnereau, président des trésoriers de France au bureau des finances de Tours à Elisabeth-Françoise de Gilliers femme de Jacques-Pierre-Charles, comte de Nonant, de Bretoncelles.
Cote
1J550 (Cote)
 Date
1734
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce imprimée d'un appel du procès opposant Anne Françoise...
Résultat n°26

GEN - HUN.
Cote
41J5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • GEN - HUN.
Résultat n°27

ADM - DEP.
Cote
41J3 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • ADM - DEP.
Résultat n°28

Pièce de procédure entre Nicolas Chauvreau, maire, et les manufacturiers de la ville de Tours : extrait des registres du Conseil d'Etat, le 14 novembre 1670
Cote
1J548 (Cote)
 Date
1670
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure entre Nicolas Chauvreau, maire,...
Résultat n°29

Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second clerc de maître Dauvergne, procureur à Tours, qui prétend se soustraire à la coutume de faire célébrer une grande messe et de faire offrande de pain béni le jour de sa réception
Cote
1J537 (Cote)
 Date
1773-1775
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second...
Résultat n°30

Prisonniers de guerre, demandes de libération conditionnelle : dossiers de clients classés dans l'ordre alphabétique.
Cote
41J2 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Prisonniers de guerre, demandes de libération conditionnelle...
Résultat n°31

8F - Fonds Grandmaison, archivistes (16e-20e siècles)
Cote
8F (Cote)
 Date
01/01/1501-31/12/2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Ain (France ; département), Charente (France ; département), Haute-Vienne (France ; département), Indre (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Vendée (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 8F - Fonds Grandmaison, archivistes (16e-20e siècles)
Résultat n°32

Jugement et condamnations.
Cote
EDEP113/3I5 (Cote)
 Date
1877-1856
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jugement et condamnations.
Résultat n°33

RAT - WIL.
Cote
41J8 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • RAT - WIL.
Résultat n°34

Perquisition chez la Veuve Pierre Benoin, lieu des séances de la justice locale : procès-verbal
Cote
EDEP049/I1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Perquisition chez la Veuve Pierre Benoin, lieu des...
Résultat n°35

15J - Fonds de la seigneurie du Breuil, à Château-la-Vallière (15e-19e siècles)
Cote
15J (Cote)
 Date
01/01/1401-31/12/1900
 Lieu
Douce (Villebourg, Indre-et-Loire, France), la Ferrière (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire, France), la Perrée (Saint-Paterne-Racan, Indre-et-Loire, France), le Breuil (Saint-Paterne-Racan, Indre-et-Loire, France), le Plessis-Barbe (Bueil-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Thuré (Saint-Paterne-Racan, Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Mirebeau (Vienne, France), Le Breuil, château de (Saint-Paterne-Racan, Indre-et-Loire, France), Plessis-Barbe, château de (Bueil-en-Touraine, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 15J - Fonds de la seigneurie du Breuil, à Château-la-Vallière...
Résultat n°36

CAH - COT.
Cote
41J11 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • CAH - COT.
Résultat n°37

Extrait du registre des requêtes du Palais pour le procès opposant Pierre Amirault, demandeur, à Etienne Tirault, défendeur, le 10 janvier 1669
Cote
1J19 (Cote)
 Date
1669
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait du registre des requêtes du Palais pour le...
Résultat n°38

DES - GAU.
Cote
41J4 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • DES - GAU.
Résultat n°39

ABE - BEA.
Cote
41J9 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
  • ABE - BEA.
Résultat n°40

53J - Fonds Robert Lafont, agent immobilier (20e siècle)
Cote
53J (Cote)
 Date
XXe siècle
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 53J - Fonds Robert Lafont, agent immobilier (20e siècle)
Résultat n°41

219J - Archives de la justice de paix du canton de Château-la-Vallière (1791-1901)
Cote
219J (Cote)
 Date
1791-1901
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 219J - Archives de la justice de paix du canton de...
Résultat n°42

ICH - MAU.
Cote
41J6 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

  • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
  • Affaires instruites par la sûreté allemande
  • ICH - MAU.