Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d’un arriéré de bail (18 mai 1745)

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1J - Petits fonds privés isolés

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1J1-1167

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d’un arriéré de bail (18 mai 1745)

Cote/Cotes extrêmes

1J530 (Cote)

Date

1734-1745

Caractéristiques physiques

3 pièces parchemin

Modalités d'entrées

Don d’Henry Auvray, 1924.

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