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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°2

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°3

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Date

2003-2012

Cote

254J8 (Cote)

Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Date

2004-2006

Cote

254J5 (Cote)

Résultat n°6

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°7

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°8

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°9

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°10

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°11

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

Résultat n°12

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Date

1962-1989

Cote

EDEP054/K24 (Cote)

Résultat n°13

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°14

A-G

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K13 (Cote)

Résultat n°15

H-V

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K14 (Cote)

Résultat n°16

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°17

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°18

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°19

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°20

G-L

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K8 (Cote)

Résultat n°21

R-W

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K10 (Cote)

Résultat n°22

A-B

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K6 (Cote)

Résultat n°23

C-F

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K7 (Cote)

Résultat n°24

M-P

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K9 (Cote)

Résultat n°25

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°26

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

Résultat n°27

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°28

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°29

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°30

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/2K1 (Cote)

Résultat n°31

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°32

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°33

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

Résultat n°34

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

Date

1960-1979

Cote

EDEP063/2L5 (Cote)

Résultat n°35

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°36

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°37

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°38

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Date

1922-1964

Cote

EDEP063/2K17 (Cote)

Résultat n°39

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°40

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)