Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

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E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)

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Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063 (Cote)

Date

1542-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 octobre 2018

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Château-Renault (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Personnel municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/2K (Cote)

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/2K17 (Cote)

Date

1922-1964

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, gestion du personnel, rémunération

Mots clés typologiques

règlement, délibération, liste nominative, correspondance

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