2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

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254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)

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254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)

Cote/Cotes extrêmes

254J (Cote)

Date

1991-2011

Origine

Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Documents de l'association : procès-verbaux et comptes rendus de réunions

Informations sur le traitement

Classement définitif

Mots clés lieux

Indre-et-Loire (France ; département)

Mots clés matières

comité d'entreprise, département, action sociale, fonctionnaire territorial

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Comité des œuvres sociales

Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Cote/Cotes extrêmes

254J5 (Cote)

Date

2004-2006

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