Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

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E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

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Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Personnel communal

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/K24 (Cote)

Date

1962-1989

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, gestion du personnel, assurance décès

Mots clés typologiques

liste nominative, contrat

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