254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents du département d'Indre-et-Loire (1991-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

254J (Cote)

Date

1991-2011

Origine

Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Documents de l'association : procès-verbaux et comptes rendus de réunions

Informations sur le traitement

Classement définitif

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Cote/Cotes extrêmes

254J1 (Cote)

Date

1991