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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

Date

1991

Cote

254J1 (Cote)

Résultat n°2

1991-2001

Date

1991-2001

Cote

254J2 (Cote)

Résultat n°3

2002-2013

Date

2002-2013

Cote

254J3 (Cote)

Résultat n°4

1999-2003

Date

1999-2003

Cote

254J4 (Cote)

Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

Date

2004-2006

Cote

254J5 (Cote)

Résultat n°6

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

Date

2007-2009

Cote

254J6 (Cote)

Résultat n°7

2010-2012

Date

2010-2012

Cote

254J7 (Cote)

Résultat n°8

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

Date

2003-2012

Cote

254J8 (Cote)

Résultat n°9

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

Date

1992-2003

Cote

254J9 (Cote)

Résultat n°10

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

Date

2004

Cote

254J10 (Cote)

Résultat n°11

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°12

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

Résultat n°13

Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers communaux, arrêtés de nomination.

Date

1847-1928

Cote

EDEP/058/O31 (Cote)

Résultat n°14

Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation à l'augmentation du salaire des cantonniers communaux.

Date

1928

Cote

EDEP/058/O32 (Cote)

Résultat n°15

Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

Date

1898-1946

Cote

EDEP002/K5 (Cote)

Résultat n°16

Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

Date

1809-1938

Cote

EDEP008/K8 (Cote)

Résultat n°17

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°18

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°19

Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux

Date

1847-1877

Cote

EDEP016/K11 (Cote)

Résultat n°20

Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

Date

1851 - 1937

Cote

EDEP020/K16 (Cote)

Résultat n°21

Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre, sage-femme), nomination et rémunération.

Date

1818-1928

Cote

EDEP021/K4 (Cote)

Résultat n°22

Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

Date

1791-1886

Cote

EDEP027/2K1 (Cote)

Résultat n°23

Architecte et agent voyer municipal, rétribution : extrait de délibération, notes, mémoires d'honoraires, correspondance.

Date

1867-1899

Cote

EDEP027/2K10 (Cote)

Résultat n°24

Secrétaire-greffier : journal.

Date

1808-1810

Cote

EDEP027/2K2 (Cote)

Résultat n°25

Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.

Date

1793-1824

Cote

EDEP027/2K3 (Cote)

Résultat n°26

Receveur municipal, traitement : lettre, décompte, extrait de délibération.

Date

1887-1931

Cote

EDEP027/2K4 (Cote)

Résultat n°27

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°28

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/2K6 (Cote)

Résultat n°29

Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.

Date

1853-1858

Cote

EDEP027/2K7 (Cote)

Résultat n°30

Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions (1845-1887), notes, correspondance, extrait de délibération, rôle (1836-1870).

Date

1836-1887

Cote

EDEP027/2K8 (Cote)

Résultat n°31

Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec deux pièces relatives au requérant (1821-1823).

Date

1821-1838

Cote

EDEP027/2K9 (Cote)

Résultat n°32

Notes du secrétaire de mairie (minutes d'actes de naissances, mariages, décès).

Date

1875

Cote

EDEP027/E3 (Cote)

Résultat n°33

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°34

Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance

Date

1859-1903

Cote

EDEP035/K11 (Cote)

Résultat n°35

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°36

Arrêtés de nomination du cantonnier.

Date

1907-1938

Cote

EDEP045/K1 (Cote)

Résultat n°37

Nomination du cantonnier : commission

Date

1854

Cote

EDEP048/K7 (Cote)

Résultat n°38

Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal

Date

1808

Cote

EDEP048/K8 (Cote)

Résultat n°39

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°40

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP054/K18 (Cote)

Résultat n°41

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°42

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°43

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Date

1962-1989

Cote

EDEP054/K24 (Cote)

Résultat n°44

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

Résultat n°45

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°46

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°47

Nomination du cantonnier : arrêtés.

Date

1911-1927

Cote

EDEP057/K9 (Cote)

Résultat n°48

Personnel communal

Date

1857

Cote

EDEP062/K3 (Cote)

Résultat n°49

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

Résultat n°50

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

Résultat n°51

R-W

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K10 (Cote)

Résultat n°52

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1931-1937

Cote

EDEP063/2K11 (Cote)

Résultat n°53

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°54

A-G

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K13 (Cote)

Résultat n°55

H-V

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K14 (Cote)

Résultat n°56

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°57

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°58

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Date

1922-1964

Cote

EDEP063/2K17 (Cote)

Résultat n°59

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°60

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

Résultat n°61

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

Résultat n°62

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°63

A-B

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K6 (Cote)

Résultat n°64

C-F

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K7 (Cote)

Résultat n°65

G-L

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K8 (Cote)

Résultat n°66

M-P

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K9 (Cote)

Résultat n°67

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

Date

1960-1979

Cote

EDEP063/2L5 (Cote)

Résultat n°68

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°69

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°70

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)

Résultat n°71

Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

Date

1850-1896

Cote

EDEP064/K13 (Cote)

Résultat n°72

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

Date

1847-1929

Cote

EDEP076/K14 (Cote)

Résultat n°73

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°74

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°75

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°76

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

Résultat n°77

Suspension d'un agent municipal à Esvres.

Date

1794-1796

Cote

EDEP083/K5 (Cote)

Résultat n°78

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

Date

1855-1913

Cote

EDEP085/K12 (Cote)

Résultat n°79

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°80

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

Date

1876-1910

Cote

EDEP088/L6 (Cote)