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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2002-2013
Cote
254J3 (Cote)
 Date
2002-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°2

2010-2012
Cote
254J7 (Cote)
 Date
2010-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2010-2012
Résultat n°3

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).
Cote
254J8 (Cote)
 Date
2003-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...
Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Cote
254J6 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Cote
254J5 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Résultat n°6

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.
Cote
254J10 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°7

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).
Cote
254J9 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°8

1999-2003
Cote
254J4 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 1999-2003
Résultat n°9

1991-2001
Cote
254J2 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 1991-2001
Résultat n°10

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote
254J1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°11

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O11 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°12

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.
Cote
EDEP054/K24 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, contrat

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
Résultat n°13

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K15 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
Résultat n°14

A-G
Cote
EDEP063/2K13 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • A-G
Résultat n°15

H-V
Cote
EDEP063/2K14 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • H-V
Résultat n°16

13 février 1984-27 octobre 1987
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°17

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°18

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
 Date
1910-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
Résultat n°19

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.
Cote
EDEP063/5M1 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices divers
  • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
Résultat n°20

G-L
Cote
EDEP063/2K8 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • G-L
Résultat n°21

R-W
Cote
EDEP063/2K10 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • R-W
Résultat n°22

A-B
Cote
EDEP063/2K6 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • A-B
Résultat n°23

C-F
Cote
EDEP063/2K7 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • C-F
Résultat n°24

M-P
Cote
EDEP063/2K9 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • M-P
Résultat n°25

Personnel communal : fiches fiscales.
Cote
EDEP063/2L6 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches fiscales.
Résultat n°26

21 mars 1979-31 janvier 1984
Cote
EDEP063/2K4 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 21 mars 1979-31 janvier 1984
Résultat n°27

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
 Date
1815-1983
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°28

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels
Cote
EDEP063/2K12 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
Résultat n°29

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°30

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP119/2K1 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel communal, organisation générale du travail...
Résultat n°31

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°32

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.
Cote
EDEP054/K23 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
Résultat n°33

19 juillet 1976-21 mars 1979
Cote
EDEP063/2K3 (Cote)
 Date
1976-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 19 juillet 1976-21 mars 1979
Résultat n°34

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Cote
EDEP063/2L5 (Cote)
 Date
1960-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Résultat n°35

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°36

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°37

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés
Cote
EDEP063/2K16 (Cote)
 Date
1941-1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, copie d'examen, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
Résultat n°38

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
 Date
1922-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°39

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/K17 (Cote)
 Date
1922-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
Résultat n°40

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
 Date
1913-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
Résultat n°41

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.
Cote
EDEP105/K17 (Cote)
 Date
1912-1958
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rapport, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
Résultat n°42

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
 Date
1912-1957
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°43

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K18 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Commission paritaire du personnel communal, élection...
Résultat n°44

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.
Cote
EDEP126/K14 (Cote)
 Date
1945-1957
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...
Résultat n°45

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
Cote
EDEP056/K9 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
Résultat n°46

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.
Cote
EDEP063/2K1 (Cote)
 Date
1852-1952
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
Résultat n°47

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.
Cote
EDEP138/K3 (Cote)
 Date
1875-1952
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...
Résultat n°48

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
 Date
1902-1951
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°49

Recrutement du secrétaire de mairie.
Cote
EDEP111/K4 (Cote)
 Date
1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Recrutement du secrétaire de mairie.
Résultat n°50

Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.
Cote
EDEP099/K13 (Cote)
 Date
1876-1949
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
Résultat n°51

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP054/O4 (Cote)
 Date
1847-1948
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
Résultat n°52

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP138/L2 (Cote)
 Date
1863-1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...
Résultat n°53

Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/K5 (Cote)
 Date
1898-1946
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K - Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Résultat n°54

Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°55

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).
Cote
EDEP078/K12 (Cote)
 Date
1844-1940
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°56

Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des points d'affichage, situation des effectifs et contrôle nominatif du personnel, correspondance
Cote
EDEP132/5H10 (Cote)
 Date
1928-1939
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des...
Résultat n°57

Arrêtés de nomination du cantonnier.
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
 Date
1907-1938
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
Résultat n°58

Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire
Cote
EDEP112/K15 (Cote)
 Date
1839-1938
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
Résultat n°59

Nominations de cantonniers.
Cote
EDEP111/K5 (Cote)
 Date
1857-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonniers.
Résultat n°60

Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers
Cote
EDEP008/K8 (Cote)
 Date
1809-1938
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
Résultat n°61

Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP020/K16 (Cote)
 Date
1851 - 1937
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...
Résultat n°62

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.
Cote
EDEP063/2K11 (Cote)
 Date
1931-1937
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux...
Résultat n°63

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
 Date
1830-1935
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°64

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).
Cote
1M111 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquête statistique des employés communaux : fiches...
Résultat n°65

Receveur municipal, traitement : lettre, décompte, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/2K4 (Cote)
 Date
1887-1931
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Receveur municipal, traitement : lettre, décompte,...
Résultat n°66

Arrêtés de nomination de cantonnier
Cote
EDEP097/O8 (Cote)
 Date
1908-1930
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Arrêtés de nomination de cantonnier
Résultat n°67

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).
Cote
EDEP096/K2 (Cote)
 Date
1901-1929
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929),...
Résultat n°68

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP076/K14 (Cote)
 Date
1847-1929
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
Résultat n°69

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Cote
EDEP143/K2 (Cote)
 Date
1851-1929
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Résultat n°70

Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre, sage-femme), nomination et rémunération.
Cote
EDEP021/K4 (Cote)
 Date
1818-1928
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre,...
Résultat n°71

Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation à l'augmentation du salaire des cantonniers communaux.
Cote
EDEP/058/O32 (Cote)
 Date
1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation...
Résultat n°72

Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers communaux, arrêtés de nomination.
Cote
EDEP/058/O31 (Cote)
 Date
1847-1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers...
Résultat n°73

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°74

Nomination du cantonnier : arrêtés.
Cote
EDEP057/K9 (Cote)
 Date
1911-1927
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination du cantonnier : arrêtés.
Résultat n°75

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Cote
EDEP120/K1 (Cote)
 Date
1910-1925
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Résultat n°76

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°77

Service vicinal : livret d'un cantonnier
Cote
EDEP089/O10 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : livret d'un cantonnier
Résultat n°78

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEP113/2K1 (Cote)
 Date
1875-1924
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K : Personnel
  • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
Résultat n°79

Cantonnier, nomination : arrêtés.
Cote
EDEP088/K10 (Cote)
 Date
1893-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêtés.
Résultat n°80

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K15 (Cote)
 Date
1846-1920
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...