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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2002-2013
Cote
254J3 (Cote)
 Date
2002-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°2

2010-2012
Cote
254J7 (Cote)
 Date
2010-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2010-2012
Résultat n°3

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).
Cote
254J8 (Cote)
 Date
2003-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...
Résultat n°4

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Cote
254J6 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Cote
254J5 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Résultat n°6

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.
Cote
254J10 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°7

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).
Cote
254J9 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°8

1999-2003
Cote
254J4 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 1999-2003
Résultat n°9

1991-2001
Cote
254J2 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 1991-2001
Résultat n°10

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote
254J1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°11

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O11 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°12

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.
Cote
EDEP054/K24 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, contrat

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
Résultat n°13

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K15 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
Résultat n°14

A-G
Cote
EDEP063/2K13 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • A-G
Résultat n°15

H-V
Cote
EDEP063/2K14 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • H-V
Résultat n°16

13 février 1984-27 octobre 1987
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°17

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°18

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
 Date
1910-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
Résultat n°19

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.
Cote
EDEP063/5M1 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices divers
  • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
Résultat n°20

G-L
Cote
EDEP063/2K8 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • G-L
Résultat n°21

R-W
Cote
EDEP063/2K10 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • R-W
Résultat n°22

A-B
Cote
EDEP063/2K6 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • A-B
Résultat n°23

C-F
Cote
EDEP063/2K7 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • C-F
Résultat n°24

M-P
Cote
EDEP063/2K9 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • M-P
Résultat n°25

Personnel communal : fiches fiscales.
Cote
EDEP063/2L6 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches fiscales.
Résultat n°26

21 mars 1979-31 janvier 1984
Cote
EDEP063/2K4 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 21 mars 1979-31 janvier 1984
Résultat n°27

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
 Date
1815-1983
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°28

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels
Cote
EDEP063/2K12 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
Résultat n°29

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°30

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP119/2K1 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel communal, organisation générale du travail...
Résultat n°31

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°32

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.
Cote
EDEP054/K23 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
Résultat n°33

19 juillet 1976-21 mars 1979
Cote
EDEP063/2K3 (Cote)
 Date
1976-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 19 juillet 1976-21 mars 1979
Résultat n°34

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Cote
EDEP063/2L5 (Cote)
 Date
1960-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Résultat n°35

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°36

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°37

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés
Cote
EDEP063/2K16 (Cote)
 Date
1941-1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, copie d'examen, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
Résultat n°38

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
 Date
1922-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°39

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/K17 (Cote)
 Date
1922-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
Résultat n°40

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
 Date
1913-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...