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625 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  2. Résultat n°2

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  7. Résultat n°7

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  8. Résultat n°8

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    Personnel communal : fiches fiscales.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/2L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches fiscales.
  12. Résultat n°12

    Impôts : avis de dégrèvement

    Date

    1982

    Cote

    EDEP054/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Impôts : avis de dégrèvement
  13. Résultat n°13

    Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

    Date

    1941-1982

    Cote

    EDEP054/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
  14. Résultat n°14

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP054/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  15. Résultat n°15

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  16. Résultat n°16

    Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

    Cote

    EDEP110/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
  17. Résultat n°17

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP054/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  18. Résultat n°18

    Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

    Date

    1971-1978

    Cote

    EDEP056/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
  19. Résultat n°19

    Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEP054/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Commission communale des impôts directs, composition...
  20. Résultat n°20

    1967-1976

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEP104/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1967-1976
  21. Résultat n°21

    Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP140/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP047/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  23. Résultat n°23

    Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP126/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP100/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Matrices générales des contributions directes
  25. Résultat n°25

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1974-1976

    Cote

    EDEP054/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  26. Résultat n°26

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP054/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  27. Résultat n°27

    Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEP056/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  29. Résultat n°29

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  30. Résultat n°30

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  31. Résultat n°31

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  32. Résultat n°32

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  34. Résultat n°34

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1957-1971

    Cote

    EDEP077/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  35. Résultat n°35

    1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP099/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1931-1971
  36. Résultat n°36

    Matrice de rôles

    Cote

    EDEP048/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôles
  37. Résultat n°37

    Etat des contributions directes.

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP147/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des contributions directes.
  38. Résultat n°38

    1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP104/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1952-1966
  39. Résultat n°39

    Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
  40. Résultat n°40

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
  41. Résultat n°41

    Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEP104/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
  42. Résultat n°42

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  44. Résultat n°44

    Contributions foncières, mobilières et des patentes.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEP147/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilières et des patentes.
  45. Résultat n°45

    Contributions directes : tableau.

    Date

    1944-1962

    Cote

    EDEP140/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : tableau.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP088/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
  47. Résultat n°47

    Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

    Cote

    EDEP124/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  49. Résultat n°49

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  50. Résultat n°50

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP146/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt.
  51. Résultat n°51

    Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

    Date

    1914-1958

    Cote

    EDEP105/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et imposition locale.
    • Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.
  52. Résultat n°52

    Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

    Date

    1900-1958

    Cote

    EDEP119/1G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contributions personnelles...
  53. Résultat n°53

    Copie de la matrice générale.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP042/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale.
  54. Résultat n°54

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP009/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  55. Résultat n°55

    1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP075/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1931-1956
  56. Résultat n°56

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP077/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  57. Résultat n°57

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP124/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.

    Date

    1879-1953

    Cote

    EDEP126/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1791-1952

    Cote

    EDEP141/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions directes : récapitulations, mandements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
  61. Résultat n°61

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP104/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1931-1951
  62. Résultat n°62

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Matrices générales.

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP132/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  64. Résultat n°64

    Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP138/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : copie de la matrice générale,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  65. Résultat n°65

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  66. Résultat n°66

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP132/2G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  67. Résultat n°67

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : produit des rôles.

    Date

    1925-1950

    Cote

    EDEP111/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  68. Résultat n°68

    Matrices générales.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP132/1G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  69. Résultat n°69

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP088/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  70. Résultat n°70

    Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP078/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Impositions locales perçues au titre des contributions...
  71. Résultat n°71

    Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.

    Date

    1910-1948

    Cote

    EDEP047/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : listes des contribuables assujettis...
  72. Résultat n°72

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

    Date

    1926-1948

    Cote

    EDEP152/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
  73. Résultat n°73

    Contributions directes : rôle, état.

    Date

    1815-1948

    Cote

    EDEP064/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contributions directes : rôle, état.
  74. Résultat n°74

    Matrices générales.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP132/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  75. Résultat n°75

    Contribution nationale et impôt cédulaire : états des retenues.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP063/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Contribution nationale et impôt cédulaire : états des...
  76. Résultat n°76

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  77. Résultat n°77

    Electeurs censitaires : listes électorales.

    Date

    1837-1946

    Cote

    EDEP041/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Electeurs censitaires : listes électorales.
  78. Résultat n°78

    Matrices générales.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP132/1G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  79. Résultat n°79

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  80. Résultat n°80

    Contributions directes : matrices de rôles.

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP080/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrices de rôles.