Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

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E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées (1630-1961)

Déplier tous les niveaux

Commune de Cinais (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP076 (Cote)

Date

1630-1961

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 4 avri 1995 et du 25 novembre 2013

Mots clés lieux

Cinais (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cinais (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP076/G16 (Cote)

Date

1905-1946

Mots clés matières

fiscalité, véhicule automobile

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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