Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées (1584-1973)

Déplier tous les niveaux

Commune de Ciran (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP078 (Cote)

Date

1584-1973

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 18 mai 1995 et du 8 mars 2012

Mots clés lieux

Ciran (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Ciran (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Contributions directes.

Date

1818-1949

Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

Cote/Cotes extrêmes

EDEP078/G6 (Cote)

Date

1940-1949

Mots clés matières

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.