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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loches (1839, 1845-1899).
Cote
4M82 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Loches (1839, 1845-1899).
Résultat n°2

Bléré (1857-1868, 1876-1880).
Cote
4M73 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
Résultat n°3

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
Cote
4M77 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
Résultat n°4

1935-1936, 1940
Cote
4M124 (Cote)
 Date
1935-1936, 1940
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1935-1936, 1940
Résultat n°5

1933-1934
Cote
4M123 (Cote)
 Date
1933-1934
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1933-1934
Résultat n°6

1931-1932
Cote
4M122 (Cote)
 Date
1931-1932
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1931-1932
Résultat n°7

1929-1930
Cote
4M121 (Cote)
 Date
1929-1930
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1929-1930
Résultat n°8

1927-1928
Cote
4M120 (Cote)
 Date
1927-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1927-1928
Résultat n°9

1924-1926
Cote
4M119 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1924-1926
Résultat n°10

1922-1923
Cote
4M118 (Cote)
 Date
1922-1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1922-1923
Résultat n°11

1920-1921
Cote
4M117 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1920-1921
Résultat n°12

1918-1919
Cote
4M116 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1918-1919
Résultat n°13

Notifications de jugements
Cote
EDEP089/I8 (Cote)
 Date
1629-1918
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Notifications de jugements
Résultat n°14

1916-1917
Cote
4M115 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1916-1917
Résultat n°15

1914-1915
Cote
4M114 (Cote)
 Date
1914-1915
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1914-1915
Résultat n°16

1913
Cote
4M113 (Cote)
 Date
1913
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1913
Résultat n°17

1912
Cote
4M112 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1912
Résultat n°18

1911
Cote
4M111 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1911
Résultat n°19

1910
Cote
4M110 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1910
Résultat n°20

1909
Cote
4M109 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1909
Résultat n°21

1908
Cote
4M108 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1908
Résultat n°22

1907
Cote
4M107 (Cote)
 Date
1907
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1907
Résultat n°23

Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
Cote
EDEP049/P6 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
Résultat n°24

1906
Cote
4M106 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1906
Résultat n°25

1905
Cote
4M105 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1905
Résultat n°26

1904
Cote
4M104 (Cote)
 Date
1904
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1904
Résultat n°27

1903
Cote
4M103 (Cote)
 Date
1903
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1903
Résultat n°28

Amboise (1856-1902).
Cote
4M71 (Cote)
 Date
1856-1902
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Amboise (1856-1902).
Résultat n°29

1902
Cote
4M102 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1902
Résultat n°30

1901
Cote
4M101 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1901
Résultat n°31

1900
Cote
4M100 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1900
Résultat n°32

Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Cote
EDEP140/I5 (Cote)
 Date
1830-1900
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Résultat n°33

1899
Cote
4M99 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1899
Résultat n°34

1898
Cote
4M98 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1898
Résultat n°35

1897
Cote
4M97 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1897
Résultat n°36

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.
Cote
EDEP147/S1 (Cote)
 Date
1832-1896
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, contrat, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
Résultat n°37

1896
Cote
4M96 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1896
Résultat n°38

1895
Cote
4M95 (Cote)
 Date
1895
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1895
Résultat n°39

1894
Cote
4M94 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1894
Résultat n°40

1893
Cote
4M93 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1893
Résultat n°41

Jugements : avis de réhabilitation, extraits de minutes
Cote
EDEP016/I1 (Cote)
 Date
1857-1891
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Jugements : avis de réhabilitation, extraits de minutes
Résultat n°42

27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Cote
27J (Cote)
 Date
1623-1889
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Clos du Château-Vert (Sainte-Radegonde-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Aisne (France ; département), Dordogne (France ; département), Marquay (Dordogne, France), Ille-et-Vilaine (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Lot (France ; département), Morbihan (France ; département), Saône-et-Loire (France ; département), Sarthe (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Résultat n°43

1871-1887
Cote
4M92 (Cote)
 Date
1871-1887
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1871-1887
Résultat n°44

Tribunal de Loches : jugements.
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
 Date
1823-1876
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de Loches : jugements.
Résultat n°45

Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Cote
EDEP141/3I1 (Cote)
 Date
1790-1874
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Résultat n°46

Registre des jugements de simple police
Cote
EDEP152/I4 (Cote)
 Date
1813-1872
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Registre des jugements de simple police
Résultat n°47

1868-1870
Cote
4M91 (Cote)
 Date
1868-1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1868-1870
Résultat n°48

Château-Renault (1853-1868).
Cote
4M76 (Cote)
 Date
1853-1868
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Château-Renault (1853-1868).
Résultat n°49

Vouvray (1851-1868).
Cote
4M125 (Cote)
 Date
1851-1868
 Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Vouvray (1851-1868).
Résultat n°50

L'Ile-Bouchard (1856-1867).
Cote
4M78 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
Résultat n°51

Montbazon (1856-1867).
Cote
4M83 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Montbazon (1856-1867).
Résultat n°52

1863-1867
Cote
4M90 (Cote)
 Date
1863-1867
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1863-1867
Résultat n°53

Richelieu (1858-1867).
Cote
4M86 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Richelieu (1858-1867).
Résultat n°54

Bourgueil (1856-1867).
Cote
4M74 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Bourgueil (1856-1867).
Résultat n°55

Langeais (1856-1867).
Cote
4M80 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Langeais (1856-1867).
Résultat n°56

Azay-le-Rideau (1858-1867).
Cote
4M72 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Azay-le-Rideau (1858-1867).
Résultat n°57

Château-la-Vallière (1858-1867).
Cote
4M75 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Château-la-Vallière (1858-1867).
Résultat n°58

Sainte-Maure (1858-1867).
Cote
4M87 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Sainte-Maure (1858-1867).
Résultat n°59

Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
Cote
4M84 (Cote)
 Date
1860-1866
 Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
Résultat n°60

Ligueil (1856-1866).
Cote
4M81 (Cote)
 Date
1856-1866
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Ligueil (1856-1866).
Résultat n°61

Preuilly (1856-1866).
Cote
4M85 (Cote)
 Date
1856-1866
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Preuilly (1856-1866).
Résultat n°62

La Haye-Descartes (1853-1866).
Cote
4M79 (Cote)
 Date
1853-1866
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • La Haye-Descartes (1853-1866).
Résultat n°63

1843-1862
Cote
4M89 (Cote)
 Date
1843-1862
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1843-1862
Résultat n°64

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).
Cote
1M286 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°65

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.
Cote
1J1742/5 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°66

Jugements militaires.
Cote
EDEP021/H6 (Cote)
 Date
1840-1842
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Jugements militaires.
Résultat n°67

1812-1836
Cote
4M88 (Cote)
 Date
1812-1836
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1812-1836
Résultat n°68

Actes judiciaires signifiés au maire
Cote
EDEP203/S2 (Cote)
 Date
1794-1835
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Actes judiciaires signifiés au maire
Résultat n°69

Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).
Cote
EDEP111/S3 (Cote)
 Date
1698-1813
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant...
Résultat n°70

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)
Cote
1J346 (Cote)
 Date
1737-an XIII
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
Résultat n°71

Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI
Cote
1J11 (Cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
Résultat n°72

Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation à Louis Bonaventure Gressier de La Grave, de prêter serment pour sa promotion à la charge de commissaire ordonnateur des guerres et de grand juge militaire
Cote
1J342 (Cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation...
Résultat n°73

Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune (août 1787)
Cote
1J325 (Cote)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune...
Résultat n°74

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782
Cote
1J174 (Cote)
 Date
1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...
Résultat n°75

Décision de justice condamnant les habitants de Dolus à payer pour la desserte du prieuré
Cote
EDEP097/P2 (Cote)
 Date
1781
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Décision de justice condamnant les habitants de Dolus...
Résultat n°76

Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux
Cote
1J546 (Cote)
 Date
1779
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
Résultat n°77

Acte de jugement relatif à la succession de maître Pierre Roussereau, notaire royal, le 3 mars 1763
Cote
1J397 (Cote)
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement relatif à la succession de maître...
Résultat n°78

Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la condamnation du sieur de Catillon, le 30 septembre 1756
Cote
1J259 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la...
Résultat n°79

Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste, contre Jean-Baptiste Nalladau, le 30 mars 1756
Cote
1J389 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste,...
Résultat n°80

Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749
Cote
1J31 (Cote)
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...