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631 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1870-1894

    Cote

    EDEP263/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  3. Résultat n°3

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1853-1870

    Cote

    EDEP263/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP263/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  5. Résultat n°5

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP263/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1809-1837

    Cote

    EDEP263/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  7. Résultat n°7

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEP246/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  8. Résultat n°8

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP246/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1787-an II

    Cote

    EDEP232/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP221/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  11. Résultat n°11

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  12. Résultat n°12

    Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux

    Date

    1834-1892

    Cote

    EDEP203/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1880-1887

    Cote

    EDEP203/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1853-1880

    Cote

    EDEP203/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP203/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1794-1808

    Cote

    EDEP203/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1793-1795

    Cote

    EDEP203/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP203/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP203/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre

    Date

    1799-1807

    Cote

    EDEP203/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1904-1924

    Cote

    EDEP203/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  22. Résultat n°22

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1887-1904

    Cote

    EDEP203/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  23. Résultat n°23

    Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP203/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
  24. Résultat n°24

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1877-1882

    Cote

    EDEP198/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  25. Résultat n°25

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1866-1876

    Cote

    EDEP198/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  26. Résultat n°26

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1834-1866

    Cote

    EDEP198/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  27. Résultat n°27

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1881-1919

    Cote

    EDEP187/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  28. Résultat n°28

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1853-1881

    Cote

    EDEP187/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  31. Résultat n°31

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP178/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  32. Résultat n°32

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1914-1932

    Cote

    EDEP178/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  33. Résultat n°33

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP178/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  34. Résultat n°34

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP178/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  35. Résultat n°35

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1833-1871

    Cote

    EDEP178/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  36. Résultat n°36

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  37. Résultat n°37

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1894-1911

    Cote

    EDEP177/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  38. Résultat n°38

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1874-1894

    Cote

    EDEP177/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  39. Résultat n°39

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP177/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  40. Résultat n°40

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1826-1846

    Cote

    EDEP177/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  41. Résultat n°41

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1878

    Cote

    EDEP166/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  42. Résultat n°42

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1876-1896

    Cote

    EDEP166/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  43. Résultat n°43

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1833-1876

    Cote

    EDEP166/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  44. Résultat n°44

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    An IX-1833

    Cote

    EDEP166/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  45. Résultat n°45

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1862-1905

    Cote

    EDEP165/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  46. Résultat n°46

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    an II-1862

    Cote

    EDEP165/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  47. Résultat n°47

    15 mai 1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    EDEP161/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 15 mai 1890-1909
  48. Résultat n°48

    1869-25 mars 1890

    Date

    1869-1890

    Cote

    EDEP161/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1869-25 mars 1890
  49. Résultat n°49

    1838-1845

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP161/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1838-1845
  50. Résultat n°50

    1782-1837

    Date

    1782-1837

    Cote

    EDEP161/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1782-1837
  51. Résultat n°51

    Installation du Conseil municipal : listes, correspondance

    Date

    1840-1845

    Cote

    EDEP152/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Installation du Conseil municipal : listes, correspondance
  52. Résultat n°52

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1861-1873

    Cote

    EDEP152/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  53. Résultat n°53

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1835-1861

    Cote

    EDEP152/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  54. Résultat n°54

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1792-An II

    Cote

    EDEP152/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  55. Résultat n°55

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1787-1792

    Cote

    EDEP152/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  56. Résultat n°56

    Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

    Date

    1834-1934

    Cote

    EDEP150/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
  57. Résultat n°57

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection et d'installation des maires et des adjoints

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP148/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  58. Résultat n°58

    Conseil municipal, délibérations : registres

    Date

    1933-1965

    Cote

    EDEP148/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations : registres
  59. Résultat n°59

    Conseil municipal, délibérations : registres

    Date

    1905-1933

    Cote

    EDEP148/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations : registres
  60. Résultat n°60

    Conseil municipal, délibérations : registres

    Date

    1885-1904

    Cote

    EDEP148/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations : registres
  61. Résultat n°61

    Conseil municipal, délibérations : registres

    Date

    1863-1885

    Cote

    EDEP148/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations : registres
  62. Résultat n°62

    Conseil municipal, délibérations : registres

    Date

    1836-1863

    Cote

    EDEP148/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations : registres
  63. Résultat n°63

    Conseil municipal, délibérations des municipalités de Marigny, Nancré, Ponçay : registre

    Date

    1789-1831

    Cote

    EDEP148/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • Conseil municipal, délibérations des municipalités...
  64. Résultat n°64

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP147/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  65. Résultat n°65

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEP147/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  66. Résultat n°66

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1905-1927

    Cote

    EDEP147/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  67. Résultat n°67

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1873-1905

    Cote

    EDEP147/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  68. Résultat n°68

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEP147/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  69. Résultat n°69

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1828-1852

    Cote

    EDEP147/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  70. Résultat n°70

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    An III-1828

    Cote

    EDEP147/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  71. Résultat n°71

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEP146/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  72. Résultat n°72

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1922-1934

    Cote

    EDEP146/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  73. Résultat n°73

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEP146/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  74. Résultat n°74

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1851-1894

    Cote

    EDEP146/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  75. Résultat n°75

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP146/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  76. Résultat n°76

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP146/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  77. Résultat n°77

    Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEP145/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
  78. Résultat n°78

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP144/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  79. Résultat n°79

    Registres de délibérations

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP144/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations
    • Registres de délibérations
  80. Résultat n°80

    Registres de délibérations

    Date

    1795-1834

    Cote

    EDEP144/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations
    • Registres de délibérations