Conseil municipal, délibérations : registre.

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E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées (1602-1899)

Déplier tous les niveaux

Commune de Saint-Patrice (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP232 (Cote)

Date

1602-1899

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

Ingrandes-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice ont fusionné le 1er janvier 2017 pour former la commune nouvelle de Coteaux-sur-Loire.

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 juin 2014

Mots clés lieux

Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP232/D1 (Cote)

Date

1787-an II

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

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