Délibérations du conseil municipal.

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E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées (1625-1883)

Déplier tous les niveaux

Commune de Saint-Branchs - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP211 (Cote)

Date

1625-1883

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 10 novembre 1993 et du 26 octobre 2012

Mots clés lieux

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)

Série D - Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP211/D1 (Cote)

Date

1831 - 1868

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

registre, délibération

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