E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées (1706-1978)

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Modalités d'entrées

Dépôts des 2 août 1994 et 2 juillet 2015

Date

1831-1907

Registres des délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP246/D2 (Cote)

Date

1872-1907