Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

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E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives déposées (1617-1967)

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Commune de Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145 (Cote)

Date

1617-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 24 février 1994 et du 7 avril 2014

Mots clés lieux

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145/K11 (Cote)

Date

1831-1959

Mots clés matières

conseil municipal, aménagement

Mots clés typologiques

liste électorale, procès-verbal d'élection

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