1782-1837

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E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées (1581-1953)

Déplier tous les niveaux

Commune de Mosnes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161 (Cote)

Date

1581-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 avril 1996

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mosnes (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal : registres de délibérations.

Date

1782-1909

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

1782-1837

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161/D1 (Cote)

Date

1782-1837

Présentation du contenu

Contient le tableau de recensement de la population de 1831 et les délibérations de la fabrique de 1782 à 1784.

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