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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1R53 (Cote)
Date
an XI
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°2
Cote
EDEP263/D5 (Cote)
Date
1870-1894
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°3
Cote
EDEP263/D4 (Cote)
Date
1853-1870
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°4
Cote
EDEP263/D3 (Cote)
Date
1847-1853
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°5
Cote
EDEP263/D2 (Cote)
Date
1838-1845
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°6
Cote
EDEP263/D1 (Cote)
Date
1809-1837
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°7
Cote
EDEP246/D2 (Cote)
Date
1872-1907
Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°8
Cote
EDEP246/D1 (Cote)
Date
1831-1872
Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°9
Cote
EDEP232/D1 (Cote)
Date
1787-an II
Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°10
Cote
EDEP221/D1 (Cote)
Date
1790-1815
Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°11
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
Date
1831 - 1868
Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°12
Cote
EDEP203/K2 (Cote)
Date
1834-1892
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
Résultat n°13
Cote
EDEP203/D9 (Cote)
Date
1880-1887
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°14
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
Date
1853-1880
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°15
Cote
EDEP203/D7 (Cote)
Date
1834-1852
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°16
Cote
EDEP203/D6 (Cote)
Date
1794-1808
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°17
Cote
EDEP203/D5 (Cote)
Date
1793-1795
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°18
Cote
EDEP203/D4 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°19
Cote
EDEP203/D3 (Cote)
Date
1787-1791
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°20
Cote
EDEP203/D2 (Cote)
Date
1799-1807
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°21
Cote
EDEP203/D11 (Cote)
Date
1904-1924
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°22
Cote
EDEP203/D10 (Cote)
Date
1887-1904
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°23
Cote
EDEP203/D1 (Cote)
Date
1792-1793
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°24
Cote
EDEP198/D3 (Cote)
Date
1877-1882
Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°25
Cote
EDEP198/D2 (Cote)
Date
1866-1876
Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°26
Cote
EDEP198/D1 (Cote)
Date
1834-1866
Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°27
Cote
EDEP187/D2 (Cote)
Date
1881-1919
Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°28
Cote
EDEP187/D1 (Cote)
Date
1853-1881
Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°29
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
Date
1905-1945
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°30
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
Date
1838-1905
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°31
Cote
EDEP178/D6 (Cote)
Date
1932-1950
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°32
Cote
EDEP178/D5 (Cote)
Date
1914-1932
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°33
Cote
EDEP178/D4 (Cote)
Date
1888-1914
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°34
Cote
EDEP178/D3 (Cote)
Date
1871-1888
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°35
Cote
EDEP178/D2 (Cote)
Date
1833-1871
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°36
Cote
EDEP178/D1 (Cote)
Date
1791-1833
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°37
Cote
EDEP177/D4 (Cote)
Date
1894-1911
Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°38
Cote
EDEP177/D3 (Cote)
Date
1874-1894
Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°39
Cote
EDEP177/D2 (Cote)
Date
1850-1871
Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°40
Cote
EDEP177/D1 (Cote)
Date
1826-1846
Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°41
Cote
EDEP166/K8 (Cote)
Date
1831-1878
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°42
Cote
EDEP166/D3 (Cote)
Date
1876-1896
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°43
Cote
EDEP166/D2 (Cote)
Date
1833-1876
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°44
Cote
EDEP166/D1 (Cote)
Date
An IX-1833
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°45
Cote
EDEP165/D2 (Cote)
Date
1862-1905
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°46
Cote
EDEP165/D1 (Cote)
Date
an II-1862
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°47
Cote
EDEP161/D4 (Cote)
Date
1890-1909
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 15 mai 1890-1909
Résultat n°48
Cote
EDEP161/D3 (Cote)
Date
1869-1890
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1869-25 mars 1890
Résultat n°49
Cote
EDEP161/D2 (Cote)
Date
1838-1845
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1838-1845
Résultat n°50
Cote
EDEP161/D1 (Cote)
Date
1782-1837
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1782-1837
Résultat n°51
Cote
EDEP152/K8 (Cote)
Date
1840-1845
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Installation du Conseil municipal : listes, correspondance
Résultat n°52
Cote
EDEP152/D4 (Cote)
Date
1861-1873
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°53
Cote
EDEP152/D3 (Cote)
Date
1835-1861
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°54
Cote
EDEP152/D2 (Cote)
Date
1792-An II
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°55
Cote
EDEP152/D1 (Cote)
Date
1787-1792
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°56
Cote
EDEP150/K2 (Cote)
Date
1834-1934
Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
Résultat n°57
Cote
EDEP148/K8 (Cote)
Date
1835-1953
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°58
Cote
EDEP148/D6 (Cote)
Date
1933-1965
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°59
Cote
EDEP148/D5 (Cote)
Date
1905-1933
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°60
Cote
EDEP148/D4 (Cote)
Date
1885-1904
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°61
Cote
EDEP148/D3 (Cote)
Date
1863-1885
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°62
Cote
EDEP148/D2 (Cote)
Date
1836-1863
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°63
Cote
EDEP148/D1 (Cote)
Date
1789-1831
Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations des municipalités...
Résultat n°64
Cote
EDEP147/K7 (Cote)
Date
1912-1977
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°65
Cote
EDEP147/D6 (Cote)
Date
1927-1952
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°66
Cote
EDEP147/D5 (Cote)
Date
1905-1927
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°67
Cote
EDEP147/D4 (Cote)
Date
1873-1905
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°68
Cote
EDEP147/D3 (Cote)
Date
1853-1872
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°69
Cote
EDEP147/D2 (Cote)
Date
1828-1852
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°70
Cote
EDEP147/D1 (Cote)
Date
An III-1828
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°71
Cote
EDEP146/D6 (Cote)
Date
1935-1945
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°72
Cote
EDEP146/D5 (Cote)
Date
1922-1934
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°73
Cote
EDEP146/D4 (Cote)
Date
1895-1922
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°74
Cote
EDEP146/D3 (Cote)
Date
1851-1894
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°75
Cote
EDEP146/D2 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°76
Cote
EDEP146/D1 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°77
Cote
EDEP145/K11 (Cote)
Date
1831-1959
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°78
Cote
EDEP144/K7 (Cote)
Date
1852-1935
Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°79
Cote
EDEP144/D3 (Cote)
Date
1834-1852
Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations
  • Registres de délibérations
Résultat n°80
Cote
EDEP144/D2 (Cote)
Date
1795-1834
Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations
  • Registres de délibérations