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  1. Résultat n°1

    Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

    Cote

    1Q1112 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
  2. Résultat n°2

    Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

    Cote

    1Q1111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
  3. Résultat n°3

    Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

    Cote

    1Q1110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
  4. Résultat n°4

    Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

    Cote

    1Q1109 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
  5. Résultat n°5

    Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

    Cote

    1Q1108 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
  6. Résultat n°6

    Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

    Cote

    1Q1107 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
  7. Résultat n°7

    Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

    Cote

    1Q1106 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
  8. Résultat n°8

    Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

    Cote

    1Q1105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
  9. Résultat n°9

    Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

    Cote

    1Q1104 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
  10. Résultat n°10

    2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

    Cote

    1Q1091 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
    • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
  11. Résultat n°11

    Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

    Date

    1785-1832

    Cote

    1Q985 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pièces diverses
    • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
  12. Résultat n°12

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  13. Résultat n°13

    Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q893 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
  14. Résultat n°14

    Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

    Date

    1614-an XI

    Cote

    1Q853 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
  15. Résultat n°15

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  16. Résultat n°16

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  17. Résultat n°17

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  18. Résultat n°18

    - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François Sain de Bois Le Comte (1824-1825) - Louis Pierre Antoine de Sarcé (1828) - Marthe Armand Ours de Sassay (1824-1826) - Jacques Louis Scott de Coulanges (1827-1828) - Etienne Seguin (1826) - Charles Louis François de Signy (1826-1828) - Pierre Théodore de Sigogné (1825) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (1826-1828) - César Gaëtan de Thienne (1825) - Marie Anne Françoise et Louis Thion (1825) - Georges Thomas, ancien curé de Chambon (1826-1829) - Jean Jacques René Thubert de La Vrillaye (1825-1826) - Charles Jean Hyacinthe et Hyacinthe Louis Marie Touchard, prêtres déportés (1824-1827) - Henri de Trémault et Madame Salmon du Chatellier son épouse (1826) - Denis Marie Louis Turmeau (1826-1827) - Charles Jean Marie de Valory (1827-1828) - Jean Vazou (1825) - Joseph Veau de Rivière (1826-1827) - Louis René Veau de Rivière et Geneviève Lebreton son épouse (1825-1826) - Jean Urbain de Vendel (1825) - Antoine Nicolas François Vidard de Saint-Clair (1826-1829).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q591 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
  19. Résultat n°19

    - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q584 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
  20. Résultat n°20

    - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q580 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
  21. Résultat n°21

    - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

    Date

    1693-1812

    Cote

    1Q568 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Administration et vente des domaines nationaux :
    • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
    • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
  22. Résultat n°22

    - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).

    Date

    1774-an IX

    Cote

    1Q556 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
  23. Résultat n°23

    - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).

    Date

    1739-1808

    Cote

    1Q554 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
  24. Résultat n°24

    - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q528 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
    • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
  25. Résultat n°25

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  26. Résultat n°26

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  27. Résultat n°27

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  28. Résultat n°28

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  29. Résultat n°29

    - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

    Date

    an II

    Cote

    1Q391 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
  30. Résultat n°30

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  31. Résultat n°31

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  32. Résultat n°32

    - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q166 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
  33. Résultat n°33

    - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q135 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
  34. Résultat n°34

    - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q134 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
  35. Résultat n°35

    Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
  36. Résultat n°36

    n° 3 à 160.

    Date

    août-décembre 1790

    Cote

    1Q68 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 3 à 160.
  37. Résultat n°37

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire de Monnaie (an II) - de Bridieu et de Chauvelin (an II) - Chesneau, prêtre déporté (an II) - Claude Declédat, ancien doyen du chapitre de Bueil (an II) - Robert Louis Foucher, ancien curé d'Epeigné-sur-Dême (an II) - Charles Fouqueré, ancien curé de Chemillé-sur-Dême (an II) - Gauvry, ancien curé d'Auzouer (an II) - La Bonninière de Beaumont (an II) - Marc Antoine Le Pellerin de Gauville (château du Rouvre à Neuvy-le-Roi) (an II) - François Guillaume Maillard et Morand, anciens curé et vicaire de Neuvy-le-Roi (an II) - François Mesnard de Chouzy, condamné à mort (an II) - Pécard, ancien curé de Marray (an II) - Picheray, ancien curé de Saunay (an II) - Pierre Seguin, scieur de long, émigré (1793) - Jacques Sergent, prêtre déporté (an II) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (an II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q54 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
  38. Résultat n°38

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  39. Résultat n°39

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q29 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
  40. Résultat n°40

    Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q2 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...
  41. Résultat n°41

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  42. Résultat n°42

    Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Date

    1792-1868

    Cote

    282J/10 (Cote)

    • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

    • Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Producteur :

    Picard-Luyten, familles (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Vente, comme bien national, d'une terre située sur l'Île de la Grange à Lusseau, provenant de Louise Marie Adélaïde Bourbon Penthièvre, veuve de Philippe d'Orléans

    Date

    an 3

    Cote

    1J/1761 (Cote)

    • Contexte : Vente, comme bien national, d'une terre située sur...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de Chinon

    Date

    1792

    Cote

    1J/1756 (Cote)

    • Contexte : Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux des ventes des biens confisqués sur le prêtre déporté Marc Nabon.

    Date

    an III

    Cote

    1J222 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbaux des ventes des biens confisqués sur...
  46. Résultat n°46

    Extrait du registre des arrêtés du Comité des finances de la Convention nationale concernant une demande d'enquête sur les causes du non-paiement du prix d'achat du domaine de La Foresterie dépendant de l'abbaye de Fontevraud (dép. Maine-et-Loire), le 20 thermidor an III

    Date

    an III

    Cote

    1J121 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait du registre des arrêtés du Comité des finances...
  47. Résultat n°47

    20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    20F (Cote)

    • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...

    Producteur :

    Caisso, René (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Domaines nationaux aliénés à la commune et biens de la cure : inventaire.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP161/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Domaines nationaux aliénés à la commune et biens de...
  49. Résultat n°49

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Biens nationaux, adjudications : registre, affiches

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP132/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 5 N - Biens nationaux
    • Biens nationaux, adjudications : registre, affiches
  51. Résultat n°51

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations
  52. Résultat n°52

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  53. Résultat n°53

    Biens nationaux : relevé des biens dépendant de l'ancien domaine du Pont vendus comme biens nationaux ; lettre du maire de Genillé au Préfet, au sujet d'une rente hypothéquée sur les domaines de la Bourdilliére et payable aux pauvres de la commune.

    Date

    1794-1802

    Cote

    EDEP111/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : relevé des biens dépendant de l'ancien...
  54. Résultat n°54

    Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP085/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
  55. Résultat n°55

    Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

    Date

    1795-1799

    Cote

    EDEP083/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
  56. Résultat n°56

    Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/5N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
  57. Résultat n°57

    Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret d'aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente [ 1791-1792], tableau d'obligations (1791).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/5N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité...
  58. Résultat n°58

    Administration de biens : états de baux , lettres relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur recouvrement (1790-1793), état des contributions des domaines nationaux situés sur le territoire communal (1790), lettre d'envoi d'affiches de ventes de coupes de bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois nationaux (an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Administration de biens : états de baux , lettres relatives...
  59. Résultat n°59

    Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.

    Date

    1791-an XII

    Cote

    EDEP027/5N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications...
  60. Résultat n°60

    Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines (3 états, dont deux similaires).

    Date

    1792- an III

    Cote

    EDEP027/5N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines...
  61. Résultat n°61

    Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements faits avant le 1er janvier 1792.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/5N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Seiziémes dus aux municipalités : premier état, paiements...
  62. Résultat n°62

    Etats de biens nationaux vendus dans la commune de Bléré en 1791 (3 états diffrents, dont un avec ajout d'une vente du 2 août 1792).

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/5N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Etats de biens nationaux vendus dans la commune de...
  63. Résultat n°63

    Liquidation des biens des communautés d'arts et métiers, créances sur la Nation : instructions.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5N22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Liquidations
    • Liquidation des biens des communautés d'arts et métiers,...
  64. Résultat n°64

    Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états à dresser, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5N21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états...
  65. Résultat n°65

    Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).

    Date

    1790-an VI

    Cote

    EDEP027/5N20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
  66. Résultat n°66

    Correspondance relative aux diffrents états à laisser.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Correspondance relative aux diffrents états à laisser.
  67. Résultat n°67

    Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

    Date

    1788

    Cote

    EDEP027/5N19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
  68. Résultat n°68

    Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/5N18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du...
  69. Résultat n°69

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  70. Résultat n°70

    Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP027/5N16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
  71. Résultat n°71

    Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication, correspondance, extrait de délibération relative aux rentes dues à la Nation à cause de l'Hôpital.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP027/5N15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication,...
  72. Résultat n°72

    Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
  73. Résultat n°73

    Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
  74. Résultat n°74

    Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
  75. Résultat n°75

    Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'apposition de scellés, déclarations des biens-fonds et rentes, extrait de procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP027/5N11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance,...
  76. Résultat n°76

    Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5N10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication,...
  77. Résultat n°77

    Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790), état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque propriétaire [ 1790]).

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Généralités, statistique
    • Recensement des biens à vendre : registre des déclarations...
  78. Résultat n°78

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  79. Résultat n°79

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80

    Biens nationaux, contestation au sujet du partage : procès - verbal d'arbitrage du sous - préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP020/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, contestation au sujet du partage :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches